Règlements les plus recherchés dans Outremont

Mis à jour le 30 septembre 2022
Temps de lecture : 2 min

Bruit, occupation du domaine public, parcs, propreté: consultez la liste des règlements les plus recherchés.

Les codifications administratives suivantes n’ont pas de valeur officielle, elles ne sont préparées que pour la commodité du lecteur.  Toute erreur ou omission relevée devrait être portée à l’attention du Secrétariat d’arrondissement d’Outremont.

Avis publics

AO-411 - Règlement sur les modalités de publication des avis publics de l’arrondissement d’Outremont

Bibliothèque Robert-Bourassa 

AO-258 - Règlement relatif à la Bibliothèque Robert-Bourassa de l’arrondissement d’Outremont 

Bruit - Prohibitions et nuisances

AO-21 - Règlement sur le bruit 

AO-50 - Règlement sur la nuisance causée par un véhicule moteur 

1063 - Règlement concernant les prohibitions et nuisances

AO-269 - Règlement relatif à l’utilisation des souffleurs-aspirateurs à feuilles et aux appareils de jardinage motorisés 

Circulation et stationnement

1171 - Règlement relatif à la circulation et au stationnement 

AO-191 - Règlement relatif à la circulation des camions et véhicules outils 

Collectes et propreté

16-049 - Règlement sur les services de collectes 

Ordonnance relative à la collecte des matières résiduelles pour le territoire de l’arrondissement d’Outremont (codification administrative)

AO-78 - Règlement sur la propreté

AO-37 - Règlement concernant le programme d’embellissement visant l’enlèvement de graffitis sur la propriété privée

Conseil d’arrondissement

AO-459 - Règlement portant sur le traitement des membres du conseil de l’arrondissement d’Outremont 

AO-460 - Règlement intérieur du conseil d’arrondissement d’Outremont sur la délégation de pouvoirs à certains fonctionnaires

AO-468 - Règlement de régie interne du conseil d’arrondissement d’Outremont 

Construction 

11-018 - Règlement modifiant le Règlement sur la construction et la transformation de bâtiments

Développement commercial

AO-333 - Règlement sur les Sociétés de développement commercial à l’égard du territoire de l’arrondissement d’Outremont 

Numéros civiques

11-036 - Règlement sur les numéros civiques

Occupation du domaine public

AO-48 - Règlement sur l’occupation du domaine public

AO-204 - Règlement sur l’occupation temporaire de la voie publique pour la tenue d’événements spéciaux

AO-467 - Règlement concernant les ventes de garage sur le territoire de l’arrondissement d’Outremont 

Parcs

1107 - Règlement concernant les parcs et les endroits publics 

1168 - Règlement concernant la protection des arbres 

Permis et certificats

AO-561 - Règlement concernant les permis et les certificats

Tarifs

AO-544 - Règlement sur les tarifs (exercice financier 2022)

Urbanisme

AO-2 - Règlement sur le comité consultatif d’urbanisme 

AO-530 - Règlement concernant les PIIA

1179 - Règlement de lotissement

1180 - Règlement concernant les dérogations mineures

AO-109 - Règlement régissant la démolition d’immeubles

1177 - Règlement de zonage

AO-400 - Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble 

1177 - Annexes A B, D et E - Plan de zonage, Stations de métro, Réseaux ferroviaires et Territoires écologiques

06-069 - Règlement - Campus Outremont