Règlement d'urbanisme de l'arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie
Vous réalisez un projet de construction ou de rénovation dans Rosemont–La Petite-Patrie? Vous souhaitez connaître les règles encadrant le zonage, les hauteurs et densités, les immeubles d’intérêt patrimonial ou les secteurs d’évaluation particulière? Consultez la réglementation d’urbanisme.
Le Règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie (01-279) encadre l’usage des terrains et des bâtiments, ainsi que l’implantation, la forme et l’apparence des constructions sur son territoire.
Documents
Les cartes et règlements publiés sur ce site ont pu être modifiés ou abrogés depuis leur dépôt. Seuls les règlements et les cartes détenus par la mairie d’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie ont une portée légale officielle.
- Corridors visuels exceptionnels - carte des cotes altimétriques
- Corridors visuels intéressants - carte des cotes altimétriques
- Hauteurs et densités différenciées
- Limites de hauteur
- Mode d’implantation
- Secteurs d’évaluation particulière
- Secteurs de valeur patrimoniale
- Taux d’implantation et densités
- Usages prescrits
- Zones
- Construction d’un nouveau bâtiment
- Changement de volume d’un bâtiment existant
- Travaux non conformes à certaines dispositions des chapitres VII et VIII du titre II
- Immeubles listés à l’annexe J
- Bâtiment commercial de moyenne ou de grande surface
- Occupation d’un terrain par un usage sensible à proximité des contraintes anthropiques
- Lieu de culte patrimonial et immeuble associé
- Ensemble patrimonial institutionnel
- Protection et intégration du patrimoine archéologique
- Maisons shoebox d’intérêt
- Aménagement, modification et remplacement d’une aire de stationnement extérieure de 5 unités et plus
- Corridors visuels intéressants et parcours du boulevard Saint-Laurent
- Secteur patrimonial
- Ensemble patrimonial industriel
- Technopôle Angus
- Des Carrières et Rosemont
- Village olympique
- Cour de service des Carrières
- Secteur commercial Angus
- Hôpital Santa Cabrini et CHSLD Dante
- Cité-Jardin du Tricentenaire
- Hôpital Maisonneuve-Rosemont
- Collège Jean-Eudes
- Marché Jean-Talon
- Secteurs d’intérêt de la 33e Avenue
- Secteur de l’église Saint-Esprit-de-Rosemont
- Plaza Saint-Hubert
- Espace Affaires Rosemont
- Centre commercial Maisonneuve
- Centre commercial Place Saint-Joseph
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