English
Catégories
    • Accompagnement et financement
    • Autorisations et permis
    • Fournisseurs
    • Innovation et recherche
    • Développement urbain
    • Gestion du territoire
    • Animaux domestiques
    • Animaux sauvages et insectes
    • Accessibilité universelle
    • Diversité
    • Prévention et actions sociales
    • Prix et distinctions
    • Vie de quartier
    • Bibliothèques
    • Histoire et patrimoine
    • Parcs et nature
    • Spectacles et expositions
    • Sports et loisirs
    • Consultations publiques
    • Initiatives citoyennes
    • Infraction et recours
    • Plainte et réclamation
    • Déneigement
    • Déplacements et transports
    • Fermetures de rue et travaux
    • Propreté
    • Air
    • Arbres et jardins
    • Collectes et recyclage
    • Eau
    • Sols
    • Transition écologique
    • Budget et profil financier
    • Évaluation foncière
    • Taxes municipales
    • Achat et vente
    • Aménagement et entretien extérieurs
    • Location et logement
    • Rénovation et travaux
    • Administration
    • Arrondissements
    • Carrières
    • Mairie et personnes élues
    • Organismes et conseils
    • Publications et données
    • Police et pompiers
    • Risques de catastrophe
    • Santé publique
Lieux de service
  • Points de service
  • Parcs
  • Bibliothèques
  • Écocentres
  • Maisons de la culture
  • Centres sportifs
Calendriers
  • Culturel
  • Expositions
  • Loisirs et sports
  • Participation publique
  • Vie de quartier
Nous joindre
  • 311
  • La mairesse
  • Une personne élue
  • Les relations médias
  • Services
  • Demandes
  • Tâches
  • Journal d'activités
  • Informations personnelles
  • Paramètres du compte
  • Préférences de communication
  • Services
  • Demandes
  • Tâches
  • Journal d'activités
  • Membres
  • Informations
Ajouter une organisation
  1. Accueil
  2. Articles
  3. Dossier

Règlements les plus recherchés dans Ville-Marie

Mis à jour le 7 janvier 2022
Temps de lecture : 2 min

Bruit, occupation du domaine public, parcs, propreté: consultez la liste des règlements les plus recherchés.

Précisons que les codifications administratives suivantes n’ont pas de valeur officielle, elles ne sont préparées que pour la commodité du lecteur. Toute omission relevée devrait être portée à l’attention du secrétaire d’arrondissement de Ville-Marie.

Bruit

  • Règlement sur le bruit (R.R.V.M., chapitre B-3)

Certificat d’autorisation et d’occupation

  • Règlement sur les certificats d’autorisation et d’occupation (CA-24-224)

Circulation et stationnement

  • Règlement modifiant le Règlement sur la circulation et le stationnement (R.R.V.M., chapitre C-4.1) à l’égard du territoire de l’arrondissement de Ville-Marie (CA-24-298)

Civisme, respect et propreté

  • Règlement sur le civisme, le respect et la propreté (CA-24-085)

Clôture

  • Règlement sur les clôtures (CA-24-225)

Conseil d’arrondissement : régie interne

  • Règlement de régie interne du conseil d’arrondissement (CA-24-135) - CODIFIÉ

Conversion en copropriété divise

  • Règlement sur la conversion en copropriété divise (R.R.V.M., chapitre C-11) - CODIFIÉ

Délégation de pouvoirs aux fonctionnaires

  • Règlement sur la délégation de pouvoirs aux fonctionnaires (CA-24-009)

Démolition d’immeubles

  • Règlement sur la démolition d’immeubles (CA-24-215) - CODIFIÉ

Dérogation mineure

  • Règlement sur les dérogations mineures (CA-24-008)

Exposition et la vente d’œuvres artisanales, picturales ou graphiques sur le domaine public

  • Règlement sur l’exposition et la vente d’œuvres artisanales, picturales ou graphiques sur le domaine public

Musiciens et amuseurs publics

  • Règlement sur les musiciens et amuseurs publics exerçant leurs activités sur le domaine public (CA-24-006)

Occupation du domaine public

  • Règlement sur l’occupation du domaine public (R.R.V.M., chapitre O-0.1) - CODIFIÉ

Opérations cadastrales

  • Règlement sur les opérations cadastrales (R.R.V.M. c. O-1)

Paix et l’ordre sur le domaine public

  • Règlement concernant la paix et l’ordre sur le domaine public (R.R.V.M., chapitre P-1) - CODIFIÉ

Parc

  • Règlement sur les parcs (R.R.V.M., chapitre P-3) - CODIFIÉ

Projet particulier

  • Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (CA-24-011) - CODIFIÉ

Propreté et la protection du domaine public

  • Règlement concernant la propreté et la protection du domaine public et du mobilier urbain (R.R.V.M. chapitre P-12.2) - CODIFIÉ

Tarifs

  • Règlement sur les tarifs de l’arrondissement de Ville-Marie – exercice financier 2022 (CA-24-347)

Travaux de construction

  • Règlement sur les nuisances occasionnées par les travaux de construction (CA-24-102) - CODIFIÉ

Urbanisme

  • Règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Ville-Marie (01-282) - CODIFIÉ

 

Si le règlement que vous désirez consulter ne se trouve pas dans la liste, faites une recherche détaillée.

Vous pouvez aussi contacter le secrétaire d’arrondissement à l’adresse suivante : [email protected]

Trouvez un autre règlement

Recherche rapide

  • Organisation municipale
  • Ville-Marie

Cette page répond-elle à vos besoins?

Aidez-nous à optimiser notre site.

Merci de nous expliquer ce qui pourrait être amélioré.
Haut de page
Mon compte
  • À propos de mon compte
  • Avis et alertes
  • Créer mon compte
Nous joindre
  • Communiquer avec la Ville
  • Demande d'accès à l'information
  • Signaler un problème
Travailler avec nous
  • Appels d'offres
  • Emplois
  • Fournisseurs
Visiter Montréal
  • Hôtel de ville
  • MTLWiFi
  • Tourisme Montréal
À propos de nous
  • Avis publics
  • Communiqués
  • Ententes de partenariat
  • Médias
  • Règlements
Nous suivre
  • Facebook
  • LinkedIn
  • Twitter
  • Youtube
Arrondissements
Arrondissements
  • Ahuntsic-Cartierville
  • Anjou
  • Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
  • L'Île-Bizard–Sainte-Geneviève
  • Lachine
  • LaSalle
  • Le Plateau-Mont-Royal
  • Le Sud-Ouest
  • Mercier–Hochelaga-Maisonneuve
  • Montréal-Nord
  • Outremont
  • Pierrefonds-Roxboro
  • Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles
  • Rosemont–La Petite-Patrie
  • Saint-Laurent
  • Saint-Léonard
  • Verdun
  • Ville-Marie
  • Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension
  • Confidentialité
  • Mentions légales
English
Are you sure you want to leave this page?

This page is not available in English. You will be redirected to the English home page.

Leave this page