Un projet de développement peut soulever des questions ou des préoccupations chez les personnes qui vivent à proximité. Lorsqu’elles sont exprimées tôt dans le processus, ces préoccupations peuvent être mieux comprises et prises en compte.

Les rencontres de bon voisinage visent notamment à :

• Informer la population sur le projet dès les premières étapes.
• Expliquer les choix de conception, les contraintes et les marges de manoeuvre dans le projet.
• Identifier les enjeux et préoccupations du milieu.
• Favoriser un climat d’échange transparent et respectueux.

Les rencontres de bon voisinage peuvent être exigées pour certains projets faisant l’objet d’un processus discrétionnaire et susceptibles d’avoir des impacts importants sur leur milieu d’insertion. Il peut notamment s’agir : 

• De projets assujettis à un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI – PCMOI), généralement requis lorsque le projet s’écarte de la réglementation d’urbanisme applicable et implique des choix discrétionnaires en matière de gabarit, d’implantation, d’usages ou d’intensité de l’occupation du sol.
• De projets visés par le Règlement relatif aux projets de densification ou de redéveloppement (PL‑31), qui permettent, dans certaines conditions, une intensification ou une transformation significative du tissu urbain existant.
• De projets soumis à l’article 89 de la Charte de la Ville de Montréal, lesquels peuvent autoriser, par règlement, des interventions d’envergure ou présentant un intérêt particulier pour la collectivité. Ces projets, par leur portée potentielle, sont susceptibles d’avoir des répercussions sur le voisinage et de soulever des préoccupations, notamment en matière de gabarit, d’implantation, d’augmentation des densités, de cohabitation des usages, de circulation, de nuisances ou de cadre de vie.

L’arrondissement détermine les projets visés en fonction de leur nature, de leur envergure et des impacts anticipés sur le milieu. Les projets de plein droit ainsi que les demandes de dérogation mineure ne sont pas visés par cette obligation, celles‑ci portant sur des ajustements limités qui ne permettent pas d’autoriser des modifications substantielles au gabarit, à la hauteur ou à la densité.

Les rencontres doivent être tenues avant l’adoption de la première résolution par le conseil d’arrondissement. 

Tenir ces échanges tôt dans le processus permet : 

• d’améliorer la compréhension du projet; 
• de répondre aux préoccupations citoyennes; 
• de conserver une flexibilité dans la conception du projet et d’ajuster certains aspects, au besoin; 
• de réduire les risques de demandes de modifications tardives; 
• de mieux préparer les étapes suivantes, notamment les consultations publiques.

L’Arrondissement s’attend à recevoir : 

• La date, le lieu (ou la plateforme) et le format de la rencontre 
• Une courte justification du nombre et du type de rencontres tenue 
• Une copie des avis, affiches et/ou invitations 
• Une description du secteur ciblé et du mode de diffusion 

Informer adéquatement le voisinage 

Le promoteur doit informer le voisinage. En recevant l’invitation, les citoyens doivent comprendre clairement : 

• la nature du projet
• les raisons de sa réalisation
• les principaux impacts envisagés
• l’objectif de la rencontre

Les invitations devraient être transmises minimalement deux semaines à l’avance afin de permettre la participation du plus grand nombre de personnes. Le périmètre de diffusion de l’avis doit être pertinent et inclure, au besoin, des commerces, institutions, organismes et autres acteurs non résidentiels susceptibles d’être touchés par les retombées du projet. D’autres moyens de communication sont possibles, comme de l’affichage ou des outils numériques. 

Présenter le projet de façon claire et accessible 

Lors de la rencontre, le projet devrait être présenté dans un langage simple et accompagné de supports visuels permettant de bien comprendre : 

• les usages proposés
• le gabarit et l’implantation du projet
• les accès, la circulation et le stationnement
• les impacts possibles sur le voisinage
• l’échéancier préliminaire du projet
• les éléments qui demeurent à l’étude ou susceptibles d’évoluer

Le promoteur devrait également préciser ce qui est confirmé, ce qui est en réflexion et ce qui ne peut être modifié. 

Favoriser le dialogue 

Les rencontres de bon voisinage sont avant tout des occasions d’échanges. 

Les promoteurs sont invités à adopter une approche d’écoute et de transparence, à répondre aux questions de façon factuelle et à reconnaître les préoccupations exprimées, même lorsqu’aucune solution immédiate n’est possible.

À la suite de la rencontre, un compte rendu doit être transmis à l’arrondissement. 

Celui-ci doit notamment présenter : 

• la date et le format de la rencontre
• le nombre approximatif de participants
• les principales questions et préoccupations soulevées
• les réponses fournies
• les pistes de suivi ou d’ajustement envisagées, le cas échéant

La documentation est transmise dans un délai raisonnable suivant la rencontre. Cette documentation permet à l’arrondissement de mieux comprendre les enjeux identifiés et d’assurer le suivi de la démarche (consultation publique, conseil d’arrondissement).

L’arrondissement peut assister aux rencontres à titre d’observateur. 

Aucune décision ou approbation n’est toutefois rendue lors de ces échanges. La présence de l’arrondissement vise plutôt à documenter les préoccupations exprimées et à mieux comprendre le contexte du projet.