RÈGLEMENT NUMÉRO 1886-373

La modification réglementaire contenue au projet de règlement numéro 1886-373 vise à abroger 3 articles du Règlement de zonage numéro 1886 en lien avec la sécurité des piscines résidentielles, afin d’éviter qu’ils entrent en contradiction avec les exigences du Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles du gouvernement du Québec.

RÈGLEMENT 1886-373 – Avis public (pdf)

RÈGLEMENT 1886-373 – Projet de règlement (pdf)

RÈGLEMENT 1886-373 – Résolution et sommaire décisionnel (pdf)

RÈGLEMENT 1886-373 - Présentation (pdf)

RÈGLEMENTS NUMÉROS 2177-4 ET 2281-1

Les modifications réglementaires contenues aux projets de règlements numéros 2177-4 et 2281‑1 visent à assurer la concordance au Plan d’urbanisme et de mobilité 2050 de la Ville de Montréal (24-017).

RÈGLEMENT 2177-4 ET 2281-1 – Avis public (pdf)

RÈGLEMENT 2177-4 - Projet de règlement modifié (pdf)

RÈGLEMENT 2177-4 – Résolution et sommaire décisionnel (pdf)

RÈGLEMENT 2281-1 - Projet de règlement modifié (pdf)

RÈGLEMENT 2281-1 – Résolution et sommaire décisionnel (pdf)

RÈGLEMENT 2177-4 ET 2281-1 - Présentation (pdf)

RÈGLEMENT NUMÉRO 1886-374

Les modifications réglementaires contenues au premier projet de règlement visent à modifier le découpage des zones, dans le secteur du boulevard Langelier et de la rue Jean-Talon Est et la modification de certaines grilles des usages et normes des zones touchées par le nouveau découpage.

RÈGLEMENT 1886-374 – Avis public (pdf)

RÈGLEMENT 1886-374 – Premier projet de règlement (pdf)

RÈGLEMENT 1886-374 – Résolution et sommaire décisionnel (pdf)

RÈGLEMENT 1886-374 ET 2294-1 - Présentation (pdf)

RÈGLEMENT NUMÉRO 2294-1

Les modifications réglementaires contenues au premier projet de règlement visent à remplacer les annexes A et C, afin d’harmoniser celles-ci au redécoupage de certaines zones qui est prévu au projet de règlement de zonage numéro 1886-374.

RÈGLEMENT 2294-1 – Avis public (pdf)

RÈGLEMENT 2294-1 – Premier projet de règlement (pdf)

RÈGLEMENT 2294-1 – Résolution et sommaire décisionnel (pdf)

RÈGLEMENT 1886-374 ET 2294-1 - Présentation (pdf)

Résolution PPCMOI 2025-02

Le premier projet de résolution vise à autoriser l’usage « école aux adultes » dans le bâtiment situé au 5055, boulevard Métropolitain Est, sur le lot numéro 1 122 315 du cadastre du Québec, dans la zone C-1430.

PPCMOI 2025-02 – Avis public (pdf)

PPCMOI 2025-02 – Résolution (pdf)

PPCMOI 2025-02 – Sommaire décisionnel (pdf)

PPCMOI 2025-02 - Presentation (pdf)