L’arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville, en collaboration avec l’organisme Ville en vert, souhaite encourager l’utilisation des couches lavables afin de réduire la quantité d’ordures ménagères enfouies en offrant des subventions.

Produits admissibles

• Couches lavables neuves ou usagées pour bébés
• Inserts lavables pour les couches
• Service de location de couches pour une période de 12 mois ou de 3 mois si combinée à l’achat de couches lavables
• Culottes d’entraînement à la propreté

Subvention offerte

• 50 % des frais reliés à la location ou à l’achat de couches lavables neuves ou usagées.
• Un montant maximal de 150 $ est offert par personne.

Le montant du remboursement se fait sur le prix des achats avant les taxes.

Un soutien plus élevé est offert aux familles à faible revenu. Consultez les seuils de faible revenu sur le site de Statistique Canada.

Qui peut obtenir la subvention

Les résidents de l’arrondissement :

• qui s’engagent à utiliser des couches lavables
• qui ont acheté les couches pour un montant minimal de 30 $ avant taxes
• qui font affaire avec un service de location de couches pendant toute l’année 2023
• qui font affaire avec un service de location de couches lavables pour une période de 3 mois et achètent par la suite les couches pour un même enfant entre le 1er janvier 2023 et le 31 décembre 2023.

Faire sa demande

Jusqu’au 31 décembre 2023 ou tant qu’il y aura des fonds.

La subvention n’est pas offerte dans cet arrondissement.

Produits admissibles

• Couches lavables pour bébé neuves ou d’occasion
• Couches de piscine lavables
• Culottes d’entraînement à la propreté lavables
• Tissus pour la confection de couches lavables

Subvention offerte

• 50 % des frais liés à l’achat ou la confection de couches lavables pour bébés neuves ou usagées (minimum 20 couches)
• 10 $ par mois pour la location de couches lavables pour bébés
• un maximum de 120 $ est offert par enfant

Le montant du remboursement se fait sur le prix des achats avant les taxes.

Les familles à faible revenu (revenu familial net d’au plus 51 340 $) de l’arrondissement peuvent obtenir sans frais un ensemble de 20 couches lavables directement des Éco-quartiers

Qui peut obtenir la subvention?

Les résidents de l’arrondissement :

• qui sont parents d’un enfant âgé 36 mois et moins
• qui s’engagent à utiliser des couches lavables acquises grâce à la subvention pendant toute la période d’utilisation requise pour leur enfant
• qui achètent au moins 20 couches lavables neuves ou usagées
• qui achètent le nécessaire pour confectionner les couches
• qui signent un contrat de service de location de couches lavables pour une période d’au moins 12 mois

Faire sa demande

• Dans les 6 mois qui suivent l’achat.

• Formulaire de subvention pour couches et produits d'hygiène féminine - Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce [PDF 3 Mo]
• Déclaration de transaction - Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce [PDF 7 Ko]

Produits admissibles :

• Couches lavables pour bébé

Subvention offerte

• 150 $ des frais liés à l’achat de couches lavables neuves (minimum 20 couches) ou  à un service de location de couches lavables pour une durée minimale de 12 mois

Qui peut obtenir la subvention?

Les résidents de l’arrondissement :

• qui sont parents d’un enfant âgé de moins de 12 mois
• qui s’engagent à utiliser des couches lavables acquises grâce à la subvention pendant toute la période d’utilisation requise pour leur enfant
• qui achètent ou qui font affaire avec un service de location de couches lavables

Produits admissibles :

• Couches lavables pour bébé

Subvention offerte

• 180 $ des frais liés à l’achat de couches lavables neuves pour bébés (minimum 20 couches)

Qui peut obtenir la subvention?

Les résidents de l’arrondissement :

• qui sont parents d’un enfant âgé de moins de 12 mois
• qui s’engagent à utiliser des couches lavables acquises grâce à la subvention pendant toute la période d’utilisation requise pour leur enfant
• qui achètent un minimum de 20 couches lavables neuves

• Formulaire programme de couches lavables - LaSalle [PDF 582 Ko]

Produits admissibles

• Couches lavables pour bébés
• Sac imperméable pour couches lavables
• Inserts
• Feuilles jetables pour couches réutilisables

Subvention 

• Formulaires de demande disponibles à partir du 5 juillet, à 13 h
• Couches lavables pour bébés : 200 $ par bébé (40 subventions disponibles).
• Les subventions sont fixes, et 50 % du montant total sera réservé aux personnes à faible revenu, ayant eu un revenu égal ou inférieur, pour l’année précédente, de 27 514 $ pour une personne, 34 254 $ pour un ménage de deux personnes; 42 117 $ pour trois personnes et 51 128 $ pour un ménage de quatre personnes.
• La subvention pourra être utilisée pour la location ou l’achat de couches lavables.
• Une seule subvention par bébé sera accordée.

Exigences

• Résider sur le Plateau-Mont-Royal
• Avoir un bébé de 12 mois ou moins (fournir une preuve de naissance du bébé).
• Compléter le formulaire de subvention et l’envoyer avec les pièces justificatives demandées.
• S’engager à utiliser des couches lavables pour toute la période où le bébé portera des couches. 
• S’assurer que, si après leur utilisation, les couches sont encore en bon état, un autre enfant puisse les utiliser.

Produits admissibles :

• Couches lavables pour bébé
• Inserts lavables pour couches lavables
• Couvre-couches lavables
• Tissu pour la confection de couches lavables pour bébé

Subvention offerte

• 50 % des frais liés à l’achat d’au moins 15 couches lavables pour bébés neuves (incluant inserts et couvre-couches), pour un maximum de 90 $ 
• 50 % des frais liés à l’achat du matériel requis pour la confection d’au moins 15 couches lavables pour bébés, pour un maximum de 90 $
• Jusqu’à 7,50 $ par mois pour la location de couches lavables pour bébés, pour un maximum de 90 $

Une subvention par famille par année est offerte, dans la limite des fonds disponibles et des termes et ententes en vigueur.

Qui peut obtenir la subvention

Les résidents de l’arrondissement :

• qui sont parents d’un enfant âgé de 24 mois et moins
• qui achètent au moins 15 couches lavables neuves 
• qui achètent le matériel nécessaire pour confectionner au moins 15 couches (entre 10 et 20 m de tissu et matériel de couture)

ou

• qui signent un contrat de service de location de couches lavables pour une période d’au moins 12 mois

Un soutien plus élevé est offert aux familles à faible revenu, soit une remise de 80 % jusqu’à concurrence de 120 $ pour une période d›1 an (équivalent de 10$ par mois pour le service de location). Pour les familles à faible revenu, aucun minimum d’achat de couches n’est exigé.

• Formulaire de subvention couches et hygiène féminine Sud-Ouest [PDF 396 Ko]

Produits admissibles :

• Couches lavables pour bébé

Subvention offerte

• 180 $ des frais liés à l’achat de couches lavables neuves ou usagées (minimum 20 couches)

La subvention est versée sous forme de bons d’achat échangeables chez IGA extra Alimentation Sévigny 

Qui peut obtenir la subvention

Les résidents de l’arrondissement :

• qui sont parents d’un enfant âgé de moins de 30 mois
• qui s’engagent à utiliser des couches lavables acquises grâce à la subvention pendant toute la période d’utilisation requise pour leur enfant
• qui achètent un minimum de 20 couches lavables et/ou accessoires neufs ou usagés chez un commerçant ou un fournisseur du Québec.

• Formulaire de demande d'aide financière pour couches lavables - L'Île-Bizard–Sainte-Geneviève [PDF 89 Ko]

Produits admissibles

• Couches lavables pour bébés (incluant accessoires : inserts, feuillets, lingettes lavables)
• Culottes d’entraînement pour jeunes enfants

Seuls les achats réalisés entre le 2 octobre 2023 et le 31 décembre 2024 sont admissibles. 

Subvention offerte 

Programme régulier

Un remboursement maximal de 66% du prix d’achat des produits, jusqu’à concurrence de 100 $, est offert.

Tarification sociale

Un remboursement maximal de 100% du prix d’achat des produits, jusqu’à concurrence de 150 $, est disponible pour les ménages à faible revenu. Pour déterminer l’accessibilité à ce remboursement, l’arrondissement se réfère aux seuils établis dans le cadre du programme Accès-Loisirs.

Les subventions seront offertes dans l’ordre de réception des demandes, jusqu’à épuisement des fonds.

Critères d’admissibilité

• Résider dans l’arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve.
• Être parent d’un enfant de moins de 36 mois (au moment de la demande).
• S’engager à utiliser des couches réutilisables pendant que l’enfant est en âge d’en porter.

Documents nécessaires

• Une preuve de résidence dans l’arrondissement parmi les suivantes : 
  • permis de conduire
  • compte de service public
  • relevé de compte d’une institution d’enseignement (droit de scolarité)
  • relevé bancaire
  • talon de chèque d’assurance-emploi ou de sécurité de revenu
  • carte d’hôpital (si l’adresse y est inscrite et que la carte est encore valide)
• Une preuve de naissance de l’enfant parmi les suivantes : 
  • copie du certificat de naissance
  • confirmation de l’inscription de naissance au registre de l’état civil
  • copie de la carte d’assurance maladie ou de la carte d’hôpital du bébé)
• Preuve d’achat de couches lavables ou pour un service de location complet sur une période de 12 mois (facture originale). L’achat doit avoir été effectué entre le 1^er novembre 2023 et le 31 décembre 2024.
• Spécimen de chèque pour le remboursement via dépôt direct
• Si applicable, pour bénéficier de la tarification sociale : 
  • Preuve de revenu (avis de cotisation de Revenu Québec ou de l’Agence du revenu du Canada) 

Des questions?

Pour toute question sur le programme, vous pouvez communiquer avec l’équipe de Nature-Action Québec, mandataire du programme dans l’arrondissement, par courriel au [email protected], ou par téléphone au 1 800 214-1214 (poste : 542).

Produits admissibles

• Couches lavables pour bébé neuves ou d’occasion
• Couches de piscine lavables
• Culottes d’entraînement à la propreté lavables
• Adhésion à un service de location de couches lavables
• Inserts lavables pour couches

Non remboursé : taxes et accessoires (ex : sacs, lingettes, inserts jetables)

Subvention offerte

Les subventions sont accordées selon le principe du premier arrivé, premier servi, jusqu’au 31 décembre 2023 ou à épuisement des fonds.

Information :  Coop de solidarité Éconord au 514 326-5447.

Programme régulier

75 % pour l’achat ou la location de couches lavables, jusqu’à concurrence de 150 $.

Tarification sociale

Pour les ménages à faible revenu, une subvention supplémentaire est accordée : remise d’un ensemble de 20 couches lavables neuves (sans avoir à débourser). Pour obtenir la subvention, les ménages à faible revenu doivent prendre rendez-vous avec la Coop de solidarité Éconord pour compléter leur demande en personne et récupérer leur ensemble de couches. Merci de ne pas compléter le présent formulaire. Aucune preuve d’achat ne sera demandée. Les autres pièces-justificatives seront demandées (preuve de résidence récente, preuve de naissance de l’enfant, preuve d’identité des parents, preuve de faible revenu récente)

Consulter les seuils de faible revenu sur le site de Statistiques Canada.

Qui peut obtenir la subvention?

Critères d’admissibilité :

• Résider à Montréal-Nord;
• Remettre le formulaire de demande de subvention dûment complété et les pièces justificatives avant le 31 décembre 2023, ou jusqu’à épuisement des fonds;
• S’engager à utiliser durant toute leur vie utile ou jusqu’à la propreté les couches lavables acquises grâce à la subvention;
• Avoir effectué l’achat des produits entre le 1^er janvier 2023 et le 31 décembre 2023;
• Effectuer une seule demande par enfant admissible;
• L’enfant doit être âgé de moins de 24 mois.

Produits admissibles

• Couches lavables
• Matériaux pour la confection de couches
• Adhésion à un service de location de couches lavables

Subvention offerte

• 50 % du coût d’achat pour un maximum de 150$
• 75 % du coût d’achat pour un maximum de 200$ pour les familles à faible revenu
• Un maximum de deux subventions par année seront accordées par famille

Pour faire votre demande, consultez le site d’Outremont en famille.

Ce programme est offert en collaboration avec l’organisme VertCité.

Produits admissibles :

• Couches lavables pour bébé

Subvention offerte

• 100 $ pour l’achat de couches lavables pour bébés neuves ou pour le service de location de couches lavables pour bébé
• Une seule subvention par enfant

Les subventions sont offertes jusqu’à ce que le maximum de 4 500 $ alloués à ce programme soit atteint.

Qui peut obtenir la subvention

Pour avoir droit à la subvention, vous devez : 

• résider dans l’arrondissement
• être parent d’un bébé de moins de 12 mois au moment de la demande
• avoir acheté des couches lavables neuves entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023, ou avoir signé un contrat de service de location de couches lavables de 12 mois pour cette même période

• Formulaire d'inscription - Subvention pour l'utilisation de couches lavables - Pierrefonds-Roxboro [PDF 15 Ko]

Produits admissibles :

• Couches lavables pour bébé
• Inserts lavables pour couches lavables
• Contrat de location de couches lavables pour un an
• Couches de piscine 100% lavables
• Couches lavables usagées (avec preuve d’achat en friperie)
• Lingettes lavables

Subvention offerte

• 50 % du coût d’achat avant taxes, pour un maximum de 100 $ 

Qui peut obtenir la subvention

Les personnes résidant dans l’arrondissement qui sont parents d’un enfant de moins de 24 mois.

• Formulaire de subvention produits d'hygiène durables - RDPPAT [PDF 628 Ko]

La subvention n’est pas offerte dans cet arrondissement.

Produits admissibles :

• Couches lavables pour bébés

Vous pouvez aussi demander une autre subvention pour des culottes lavables d’entraînement à la propreté.

Subvention offerte

• Jusqu’à concurrence de 150 $ avant taxes.
• Une subvention par bébé est accordée.

Un soutien plus élevé est offert aux familles à faible revenu, soit une remise de 70 % jusqu’à concurrence de 210 $ avant taxes. Consultez les seuils de faible revenu sur le site de Statistique Canada. Voir l’année la plus récente et la taille de la communauté de 500 000 habitants et plus.

Qui peut obtenir la subvention?

Les résidents et résidentes de l’arrondissement :

• qui sont parents d’un enfant de moins de 12 mois au moment de la demande
• qui s’engagent à utiliser des couches lavables pendant la période complète durant laquelle l’enfant sera aux couches
• qui ont acheté un minimum de 20 couches lavables neuves ou de seconde main ou qui font affaire avec un service de location de couches lavables pendant au moins 12 mois
• qui ont acheté les couches entre le 1er janvier 2023 et le 30 novembre 2023

Jusqu’à épuisement des fonds alloués au programme.

Faire sa demande

Pour déposer une demande, envoyer le formulaire complété et les pièces justificatives à l’Éco-quartier de Saint-Laurent (Vertcité) par courriel. Pour plus d’informations, vous pouvez contacter l’Éco-quartier VertCité au 514 744-8333.

Les demandes doivent être reçues au plus tard le 30 novembre 2023.

Produits admissibles :

• Couches lavables pour bébés

Subvention offerte

•  150 $  des frais liés à l’achat ou à la location de couches lavables 

Qui peut obtenir la subvention

Les résidents de l’arrondissement :

• qui sont parents d’un enfant de moins de 12 mois
• qui s’engagent à utiliser des couches lavables pendant la période durant laquelle l’enfant est aux couches
• qui ont acheté un minimum de 20 couches lavables neuves ou qui font affaire avec un service de location de couches pendant au moins 12 mois

• Depliant Programme couches lavables_web [PDF 846 Ko]

Produits admissibles :

• Couches lavables pour bébés

Subvention offerte

•  100 $ des frais rattachés à l’achat, la confection ou à la location de couches lavables neuves ou de secondes mains (20 couches minimum).

La subvention est donnée une fois par enfant, elle n’est pas renouvelable.

Qui peut obtenir la subvention

Les résidents de l’arrondissement :

• qui sont parents d’un enfant de moins de 6 mois
• qui s’engagent à utiliser des couches lavables pendant toute la période requise par leur enfant

Votre demande sera acceptée tant qu’il y aura des fonds.

Produits admissibles :

• Produits d’hygiène réutilisables pour bébé :
  • Couches et inserts (achat ou service de location sur 12 mois)
  • Culottes d’entraînement
  • Couches-maillots

Subvention offerte

• Remboursement de 50 % du montant déboursé (avant taxes)
• Dépense minimale requise : 50 $ (avant taxes)

• Remboursement maximal : 180 $ par an et par famille pour l’achat ou la location de produits réutilisables pour bébé

Qui peut obtenir la subvention

Les résidents de l’arrondissement de Ville-Marie qui ont acheté les produits entre le 1^er janvier et le 31 décembre de l’année en cours.

La demande doit être faite avant le 31 décembre de l’année en cours.

Documents nécessaires

• Une preuve de résidence (permis de conduire, bail, compte de taxes, etc.)
• Une ou plusieurs preuves d’achats effectués dans l’année en cours pour des couches lavables pour bébé ou un contrat de 12 mois pour service de location de couches
• Une preuve de naissance (carte d’assurance maladie, certificat de naissance, etc.)
• Le formulaire de remboursement en ligne accessible ci-dessous, en incluant les pièces justificatives.

Produits et services admissibles :

• Couches lavables pour bébés (achat ou location)
• Lingettes lavables (achat ou location)
• Langes ou inserts lavable
• Culottes d’entraînement
• Couches maillots
• Réparation de couches ou d’élastiques

• Couches lavables de seconde main (uniquement si l’achat a été fait dans une boutique et que vous pouvez présenter une facture)

Items achetés en ligne ou en magasin.

Subvention offerte

• remboursement de 75 % des dépenses admissibles
• un montant maximal de 150 $ est offert

Qui peut obtenir la subvention

Les résidents de l’arrondissement :

• qui sont parents d’un enfant de moins 36 mois
• qui s’engagent moralement à utiliser des couches ou culottes d’entrainement lavables
• qui font la demande dans les 6 mois suivant l’achat

Une seule demande de remboursement par enfant de moins de 36 mois sera acceptée.

Faire sa demande

• Entre le 12 juin 2023 et le 24 mai 2024
• Le programme est disponible jusqu’à épuisement des fonds.