Appel à projets : la culture sous toutes ses formes à Ahuntsic-Cartierville

Mis à jour le 4 janvier 2024
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Artistes, collectifs, organismes culturels… participez à cet appel à projets et contribuez à stimuler la vie culturelle d’Ahuntsic-Cartierville! Votre projet pourrait bénéficier d’un soutien financier pouvant aller jusqu’à 8 500 $.

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Description

L’arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville désire dynamiser ses nombreux espaces verts en y proposant une programmation culturelle de proximité. Par cet appel à projets, la culture va à la rencontre de la population, là où elle se trouve.

À qui s’adresse cet appel?

Ce programme s’adresse aux organismes culturels, aux collectifs d’artistes et aux artistes professionnel(le)s qui œuvrent dans l’une de ces disciplines : 

  • Arts du cirque
  • Arts de rue
  • Arts visuels
  • Arts numériques
  • Cinéma et vidéo
  • Danse
  • Littérature
  • Nouvelles pratiques artistiques (multidisciplinarité et interdisciplinarité)
  • Musique
  • Théâtre

Quels sont les objectifs?

  • Animer l’espace public extérieur par des interventions, des projets et des événements culturels professionnels, clés en main, gratuits et destinés aux résident(e)s de l’arrondissement. Les projets contribuent à la vitalité culturelle dans les quartiers.
  • Augmenter l’impact de la programmation dans les secteurs moins bien desservis par les infrastructures en présence, en animant les espaces publics tels que les ruelles, les places publiques ou les parcs excentrés (ex. : parcs des Hirondelles, De Mésy, Saint-Simon-Apôtre ou Saint-Benoît).
  • Soutenir les organismes ou artistes issus de la diversité ou de l’Autochtonie.
  • Soutenir l’excellence artistique et encourager le rayonnement de l’art, sous toutes ses formes auprès de différents publics.

Quel est le soutien accordé?

  • Un montant maximal de 8 500 $ (taxes en sus) par projet peut être accordé et peut soit financer 100 % du projet ou faire l’objet d’un montage financier en complémentarité à des sources de revenus extérieures à l’arrondissement.
  • Le soutien financier consenti doit servir spécifiquement et entièrement à la réalisation du projet accepté par l’arrondissement.
  • Le soutien est ponctuel et non récurrent.
  • L’arrondissement sera responsable de l’octroi des permis d’occupation du domaine public et de la promotion des projets dans le cadre de sa programmation estivale. 

Le nombre de projets acceptés variera selon le nombre de demandes reçues, l’évaluation, l’intérêt artistique, la pertinence du projet et le budget disponible.

Quels sont les critères d’admissibilité?

Pour être admissibles, les organismes, les artistes ou collectifs d’artistes doivent :

  • Être constitués à titre de personne morale depuis au moins un an, ou avoir le statut d’artiste professionnel(le)* ou avoir un niveau de compétence reconnu et être en mesure de le démontrer.
  • Avoir son siège social sur le territoire de Montréal ou en être résident(e).
  • Exercer une activité culturelle professionnelle régulière dans le secteur des arts de la scène, des arts visuels, des métiers d’art, de la muséologie, des arts médiatiques, des communications, de la littérature, de l’édition, de la production audiovisuelle ou du patrimoine.
  • Les organismes communautaires qui présentent un projet doivent être associés à un organisme culturel professionnel ou à des artistes professionnel(le)s, ou comporter des activités ou une programmation culturelle professionnelle.
  • Soumettre une demande complète et conforme aux objectifs du programme.
  • Réaliser le projet proposé entre le 25 juin et le 1er octobre 2024.
  • Respecter en tout temps toutes les normes et lois en vigueur et maintenir tout permis ou autre autorisation émanant d’une autorité publique compétente autorisant ce dernier à exécuter le projet sans enfreindre les exigences de la Loi (notamment quant à l’obtention de permis et au paiement de taxes).
  • Présenter un projet pouvant se déployer dans les espaces publics extérieurs : parcs, ruelles ou places publiques.
  • Présenter un projet en accès libre et gratuit : les activités doivent être sans restrictions, sans inscriptions ni réservations.
  • Présenter un projet autonome sur le plan technique.

* L’arrondissement reconnaît le statut d’artiste professionnel(le) selon la définition de la Loi sur le statut professionnel de l’artiste du ministère de la Culture et des Communications du Québec.

  • Les foires, marchés, salons, galas, concours, colloques et congrès, activités de financement.
  • Les projets déjà soutenus financièrement par l’arrondissement au cours de l’année courante.
  • Les projets ayant reçu un financement dans une édition précédente de cet appel à projets (cependant, un même artiste peut proposer un projet différent).
  • Les murales. Vous êtes invité(e)s  à déposer un projet dans le programme prévu à cet effet (programme d’art mural).
  • Les projets offerts à un nombre restreint de participant(e)s ou nécessitant toute forme d’inscription ou de réservation.
  • Tout projet nécessitant la fermeture de rues.

Quelles sont les dépenses admissibles et non admissibles?

  • Cachets des artistes, redevances et versement de droits d’auteur. Les cachets seront évalués selon les normes en vigueur.
  • Coûts liés au support technique nécessaire à la réalisation des activités.
  • Frais de logistique et de location d’équipement directement liés à la diffusion du projet.
  • Coûts engagés par l’organisme pour la réalisation du projet, ce qui exclut les coûts de main-d’œuvre affectée au fonctionnement de l’organisme (employés permanents).
  • Frais de transport ou de présentation des œuvres.
  • Dépenses de communication directement liées aux besoins de diffusion du projet. Ces dépenses sont admissibles pour un montant maximal de 200 $, puisque la diffusion du projet sera assurée par l’arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville. 
  • Frais administratifs nécessaires à la réalisation du projet, pour un maximum de 10 % du montant demandé.

Liste non exhaustive.

  • Dépenses liées à la recherche-création du projet.
  • Dépenses courantes de fonctionnement de l’organisme, incluant les coûts de la main-d’œuvre affectée au fonctionnement.
  • Dépenses engagées avant la signature d’une entente entre l’arrondissement et l’organisme ou l’artiste soumissionnaire.
  • Dépenses liées à l’achat, la construction, la rénovation ou le déficit de l’organisation.

Liste non exhaustive.

Quels sont les critères d’évaluation?

Parmi l’ensemble des projets soumis, seront privilégiés :

  • Les projets d’animation urbaine à caractère novateur, qui peuvent se déployer à plusieurs reprises dans une variété de lieux publics extérieurs.
  • Les initiatives qui mettent en valeur les artistes issus de la diversité ou de l’Autochtonie.
  • Les activités qui s’adressent à des clientèles traditionnellement éloignées de l’offre culturelle.
  • Les propositions provenant d’artistes ou d’organismes dont le lieu de résidence ou de pratique artistique est sur le territoire de l’arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville.

Lors de la sélection des projets, la Division de la culture et des bibliothèques met en place un comité d’évaluation qui analyse les projets selon les critères listés ci-haut et les objectifs de l’appel.

Quelles sont les conditions générales?

  • L’organisme ou l’artiste soutenu financièrement par ce projet s’engage à respecter les conditions décrites dans la convention qui doit être signée et paraphée par le représentant autorisé de l’organisme ou de l’artiste.
  • L’organisme ou l’artiste soutenu financièrement par ce programme doit assurer la visibilité de l’arrondissement dans tout matériel publicitaire imprimé ou électronique qui sera produit selon les termes de la convention et de ses annexes.
  • L’organisme ou l’artiste qui dépose une demande dans le cadre de l’appel à projets doit, le cas échéant, déclarer les liens d’affaires qui l’unit avec un ou des organismes apparentés.

Comment soumettre une demande?

Pour soumettre un projet, veuillez acheminer le formulaire complété et vos annexes par courriel à [email protected], au plus tard le vendredi 26 janvier 2024. Tout dossier incomplet sera refusé.

Aucun dossier ou document ne sera accepté après la date limite. Les dossiers incomplets, non signés ou ne répondant pas aux critères seront automatiquement rejetés.

Délai de réponse : environ 8 semaines suivant la date limite de dépôt des demandes.

Conditions particulières à respecter et modalités de versements

L’organisme, l’artiste ou le collectif retenu dans le cadre de cet appel à projets est tenu de déposer un bilan final au plus tard trois mois après la réalisation du projet.

Pour les projets retenus, le contrat sera payé après la dernière activité du projet, selon les modalités inscrites au fichier fournisseur de l’artiste ou de l’organisme. 

Pour toute demande d’information relativement à l’appel à projets, vous êtes invité(e)s à communiquer par courriel à [email protected].

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