Autorisations et permis

Vous voulez modifier une enseigne, rénover votre commerce ou votre entreprise, animer les parcs ou les rues de la ville, tourner un film ou effectuer des travaux sur le domaine public? Assurez-vous de respecter les normes en vigueur et d’obtenir les permis et autorisations nécessaires.

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  • Déneigement des terrains privés

    Certaines règles encadrent le déneigement des terrains privés à Montréal. Qu’il s’agisse d’un terrain résidentiel, de l’aire de stationnement d’un commerce ou encore d’un terrain industriel, voici les principales consignes à suivre.

  • Événements publics

    Chaque année, de nombreux événements publics de différentes envergures animent la ville et ses citoyens. Voici ce que vous devez savoir si vous souhaitez en organiser un.

  • Locations touristiques à court terme

    Quelles sont les conditions d’exploitation d’une location touristique à court terme? Devez-vous obtenir un permis ou un certificat si vous louez votre logement à des touristes à l’aide d’Airbnb, par exemple?

  • Occupation du domaine public

    Vous faites des travaux et votre conteneur empiète sur la voie publique? Vous voulez réserver un espace dans la rue pour votre camion de déménagement? Vous souhaitez aménager une terrasse commerciale? Voyez quel type de permis demander.

  • Placottoirs

    Les placottoirs sont des aires de détente en plein air où l’on peut discuter ou consommer de la nourriture. Dans certains arrondissements, les commerces sont autorisés à installer des placottoirs sous réserve de respecter certaines règles et d’obtenir un permis.

  • Qualité de l’air

    Quelles sont les mesures adoptées par la Ville pour veiller à la qualité de l’air? Comment sont contrôlées les émissions atmosphériques de l’industrie? Voici ce que vous devez savoir.

  • Qualité du milieu aquatique

    Vous voulez savoir comment la Ville veille à la qualité du milieu aquatique? Connaître les méthodes qui lui permettent de surveiller les rejets d’eaux usées dans les égouts? Voici ce que vous devez savoir.

  • Sites de dépôt à neige

    Vous êtes entrepreneur en déneigement et vous devez transporter de la neige? Vous manquez d’espace pour entasser la neige sur le terrain? Vous pouvez déposer votre chargement aux sites d’élimination mis à votre disposition par la Ville.

  • Terrasses commerciales

    Les terrasses de restaurant ou de bar, appelées aussi « cafés-terrasse », participent à la vie de quartier et sont sources de convivialité. Leur aménagement doit respecter des normes strictes, définies par chaque arrondissement, et faire l’objet d’un permis.

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