Piscines et spas résidentiels

Mis à jour le 31 mai 2022

Pour installer une piscine ou un spa sur un terrain résidentiel, vous devez respecter diverses normes de sécurité, y compris la réglementation provinciale. Dans certains cas, vous devez aussi vous procurer un permis.

Selon le type de piscine ou de spa que vous souhaitez installer, différentes normes de sécurité sont à respecter. Vous devez également observer certaines exigences de votre arrondissement. Ces normes servent, entre autres, à limiter l’accès à l’eau pour des raisons de sécurité.

Définitions des bassins

Toute piscine dont la hauteur hors sol est inférieure à 1,2 m (4 pi) est généralement considérée comme une piscine creusée et doit respecter les normes de sécurité qui s’appliquent à ce type de bassin (en dehors des piscines gonflables). Cependant, les normes d’installation et d’utilisation varient selon l’arrondissement. Nous vous conseillons de vérifier en sélectionnant votre arrondissement dans la page Installer une piscine creusée.

Toute piscine dont la hauteur hors sol est d’au moins 1,2 m (4 pi) est généralement considérée comme une piscine hors terre et doit respecter les normes de sécurité qui s’appliquent à ce type de bassin. Cependant, les normes d’installation et d’utilisation varient selon l’arrondissement. Nous vous conseillons de vérifier la hauteur à partir de laquelle un permis sera nécessaire dans votre arrondissement dans la page Installer une piscine hors terre.

Le spa hors sol est déposé directement sur le sol. Les normes d’installation et d’utilisation varient selon l’arrondissement.

Dans la réglementation, un spa creusé est considéré comme une piscine. Pour ce type de bassin, il faut vous conformer aux normes qui s’appliquent aux piscines creusées.

Autres demandes de permis

Si votre projet d’installation de piscine ou de spa comprend d’autres aménagements, comme une clôture, une plateforme ou même l’abattage d’un arbre, vous pourriez avoir à demander d’autres permis.

Démolition d’une piscine existante

Si vous devez démolir une piscine creusée, vous pourriez avoir besoin d’un permis.

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