Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa :

• dont la capacité n’excède pas 2000 litres
• d’une profondeur de moins de 60 cm

Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.

Un spa ne doit pas être aménagé dans une cour avant.

Il doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de votre propriété.

L’aménagement du spa doit permettre de conserver au minimum 20 % de la superficie du lot planté de végétaux en pleine terre.

Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, notamment une terrasse, une construction ou un autre changement sur le terrain, veuillez vérifier avec le comptoir d’information si un permis est requis.

Lorsque l’installation du spa nécessite l’abattage d’un arbre, un permis d’abattage d’arbre doit être approuvé par le département d’horticulture avant de procéder à son abattage.

• Règlement d’urbanisme
• Règlement sur les clôtures
• Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.

Un spa doit être installé dans votre cour arrière.

L’arrondissement d’Anjou autorise l’installation d’un spa dans une cour située à l’avant ou sur le côté d’une résidence lorsque la cour arrière est d’une profondeur inférieure à 6 m.

Le spa doit être installé à au moins 1,3 m (4 pi 3 po) des limites de votre propriété.

Il n’est pas obligatoire d’entourer d’une clôture un spa hors sol de moins de 2000 litres.

Vous devez obtenir un permis pour : 

• construire, modifier ou remplacer une plateforme de plus de 60 cm pour accéder au spa;
• abattre un arbre un arbre dans l’aire d’implantation projetée du spa.

• Règlement concernant le zonage
• Règlement sur les clôtures
• Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

Vous n’avez pas besoin d’un certificat d’autorisation pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.

Vous pouvez installer un spa ou une cuve thermale dans une cour arrière ou dans une cour latérale.

Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis ou certificats d’autorisation nécessaires.

• Règlement d’urbanisme
• Règlement sur les clôtures
• Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.

Vous pouvez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière ou dans votre cour latérale. 

Le spa doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de votre propriété.

Il n’est pas nécessaire de clôturer un spa s’il est muni d’un couvercle qui est verrouillé lorsque le spa n’est pas utilisé.

Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis nécessaires.

• Règlement de zonage
• Règlement sur les clôtures
• Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

Vous devez obtenir un permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres.

Vous devez installer votre spa à au moins 1,2 m (4 pi) des limites de votre propriété et à au moins 1,2 m (4 pi) du bâtiment principal. Le spa ne doit pas être implanté dans une servitude. Aucun spa n’est autorisé dans une cour avant.

Le spa doit être muni d’un couvercle qui est verrouillé lorsqu’il n’est pas utilisé.

La cour dans laquelle est implantée un spa doit être entourée d’une clôture d’une hauteur comprise entre 1,2 m et 1,83 m.

Ce permis vous autorise aussi à :

• installer une clôture;
• construire une plateforme pour accéder au spa.

Si vous souhaitez modifier ou remplacer une plateforme existante ou encore si vous devez faire abattre un arbre, vous devez vous procurer les permis nécessaires.

Continuer vers : Obtenir un permis pour installer un spa résidentiel

• Règlement de zonage
• Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.

Vous pouvez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière ou dans votre cour latérale. Si votre terrain est délimité par 2 rues ou une rue et une ruelle, communiquez avec l’arrondissement afin de savoir où le spa peut être installé.

Le spa doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de votre propriété.

Un spa est autorisé seulement dans une cour clôturée.

Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis nécessaires. 

Il est interdit d’abattre un arbre pour installer un spa.

• Règlement d’urbanisme
• Règlement sur les clôtures
• Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.

Le spa doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de la propriété et d’une clôture.  Aucun spa n’est autorisé dans une cour avant.

Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis nécessaires.

• Règlement d’urbanisme
• Règlement sur les clôtures
• Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.

Vous devez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière ou dans vos cours latérales. Si votre terrain est délimité par 2 rues, communiquez avec l’arrondissement afin de savoir où le spa peut être installé.

Le spa doit être installé à au moins 1,5 m (5 pi) des limites de votre propriété.

Si votre terrain est situé au bord de l’eau, dans une zone inondable, une zone d’intervention spéciale ou une zone visée par le règlement de contrôle intérimaire, veuillez communiquer avec le point de service de votre arrondissement.

Clôture sécuritaire 

Un spa est autorisé dans une cour non clôturée.

Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis nécessaires.

• Règlement de zonage
• Règlement sur les clôtures
• Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.

Vous pouvez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière ou dans votre cour latérale. Contactez-nous si votre terrain est délimité par 2 rues.

Le spa doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de votre propriété.

• Règlement d’urbanisme
• Règlement sur les clôtures
• Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.

Vous pouvez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière ou dans votre cour latérale. 

Le spa doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de votre propriété.

Un spa est autorisé seulement dans une cour clôturée.

Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis nécessaires.

• Règlement de zonage
• Règlement sur les clôtures
• Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.

Vous devez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière. Contactez-nous si vous souhaitez l’installer dans une cour latérale ou si votre terrain est délimité par 2 rues.

Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis nécessaires.

• Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.

Vous devez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière. Contactez-nous si vous souhaitez l’installer dans une cour latérale ou si votre terrain est délimité par 2 rues.

Le spa doit être installé à au moins 1,5 m (5 pi) des limites de votre propriété.

Si votre terrain est situé au bord de l’eau, dans une zone inondable, une zone d’intervention spéciale ou une zone visée par le règlement de contrôle intérimaire, veuillez communiquer avec le point de service de votre arrondissement.

Un spa est autorisé dans une cour non clôturée.

Le bain à remous (ou la cuve thermale) doit être muni d’un couvercle rigide manufacturé répondant à la norme de sécurité du fabricant, et d’un système de verrouillage mis en place lorsque le couvercle n’est pas utilisé ou lorsque le bain est sans surveillance.

Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis nécessaires.

• Règlement de zonage
• Règlement sur les clôtures
• Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.

Vous devez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière. Si votre terrain est délimité par 2 rues ou une rue et une ruelle, contactez-nous afin de savoir où le spa peut être installé.

Le spa doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de votre propriété.

Un spa ayant une paroi supérieure à 60 cm (1,93 pi) de hauteur est autorisé seulement dans une cour clôturée.

Cette clôture doit :

• être implantée à 1 m (3,28 pi) ou plus du spa
• avoir une hauteur de 1,2 m (4 pi) ou plus
• ne pas permettre le passage d’un objet sphérique de plus de 10 cm (4 po) de diamètre
• être installée de façon à ce que l’espace entre le bas de la clôture et le sol soit de moins de 5 cm (2 po)
• être pourvue d’une porte-barrière ou d’un accès fermant à clé

Le bain à remous (ou la cuve thermale) doit être muni d’un couvercle rigide manufacturé répondant à la norme de sécurité du fabricant, et d’un système de verrouillage mis en place lorsque le couvercle n’est pas utilisé ou lorsque le bain est sans surveillance.

Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis nécessaires.

• Règlement de zonage
• Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.

Vous pouvez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière ou dans votre cour latérale. Si votre terrain est délimité par 2 rues ou une rue et une ruelle, communiquez avec l’arrondissement afin de savoir où le spa peut être installé.

Le spa doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 pouces) des limites de votre propriété.

Il n’est pas nécessaire de clôturer votre cour si le spa est muni d’un couvercle qui est verrouillé lorsqu’il n’est pas utilisé.

Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis nécessaires.

• Règlement d’urbanisme
• Règlement sur les clôtures
• Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

Vous devez obtenir un permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres.

Vous devez installer un spa dans votre cour arrière. Contactez-nous si vous souhaitez l’installer dans une cour latérale ou si votre terrain est délimité par 2 rues. 

Le spa doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de votre propriété. Il ne doit pas être placé devant une porte ou une fenêtre du bâtiment principal ni sous un fil électrique.

Il n’est pas nécessaire de clôturer un spa s’il est muni d’un couvercle rigide qui est verrouillé lorsqu’il n’est pas utilisé.

Si vous souhaitez construire ou remplacer une plateforme existante ou encore si vous devez faire abattre un arbre, vous devez vous procurer les permis nécessaires.

Continuer vers : Obtenir un permis pour installer un spa résidentiel

• Règlement sur le zonage
• Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

Vous devez obtenir un permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres.

Vous pouvez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière ou dans votre cour latérale, à condition de ne pas bloquer de fenêtre. 

Le spa doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de votre propriété. 

Si le spa est installé dans une cour arrière ou une cour latérale donnant sur une rue, il doit être à au moins 3 m (9 pi 10 po) des limites de votre propriété.

Il n’est pas nécessaire de clôturer un spa s’il est muni d’un couvercle qui est verrouillé lorsqu’il n’est pas utilisé.

Vous devez vous procurer un permis pour installer un spa de moins de 2000 litres. Ce permis vous autorise aussi à construire ou à modifier une plateforme pour accéder au spa.

Continuer vers : Obtenir un permis pour installer un spa résidentiel

• Règlement de zonage
• Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.

Vous pouvez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière, à au moins 1 m des limites de votre propriété.

Si votre terrain est délimité par 2 rues ou une rue et une ruelle, communiquez avec l’arrondissement afin de savoir où le spa peut être installé.

Un minimum de 20 % de la superficie de la cour arrière doit être recouvert de gazon, d’arbres ou de plantes vivaces ou annuelles.

Il n’est pas nécessaire de clôturer un spa s’il est muni d’un couvercle qui est verrouillé lorsqu’il n’est pas utilisé.

Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis nécessaires.

• Règlement sur les clôtures
• Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres ou un spa sur un toit. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.

Vous pouvez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière ou dans votre cour latérale. 

Si votre terrain est délimité par 2 rues ou une rue et une ruelle, contactez-nous afin de savoir où le spa peut être installé.

Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis nécessaires.

• Règlement d’urbanisme
• Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.

Vous pouvez installer un spa ou une cuve thermale dans une cour arrière et une cour latérale. Contactez-nous si vous souhaitez l’installer dans une cour latérale ou si votre terrain est délimité par 2 rues. 

Le spa doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de votre propriété.

Un spa dont la hauteur des parois est inférieure à 1,2 m (4 pi) doit être entouré d’une clôture.

Les thermopompes et appareils de chauffage doivent être situés à au moins 1 m de toute limite de terrain.

• Règlement de zonage
• Règlement sur les clôtures
• Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles