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Installer un spa de moins de 2000 litres

Mis à jour le 22 novembre 2019
Relié àPiscines et spas résidentiels

Vous voulez installer ou remplacer un spa sur votre terrain résidentiel? Vous devez vous conformer à la réglementation et, dans certains cas, obtenir un permis. Voici toutes les normes que vous devez appliquer pour que votre projet d’installation soit réglementaire.

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Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.

Emplacement

Vous devez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière. Contactez-nous si vous souhaitez l’installer dans une cour latérale ou si votre terrain est délimité par 2 rues.

Le spa doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de votre propriété.

Clôture sécuritaire

Il n’est pas nécessaire de clôturer votre cour si le spa est muni d’un couvercle qui est verrouillé lorsqu’il n’est pas utilisé.

Autres permis

Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis nécessaires.

Règlements

  • Règlement d’urbanisme
  • Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles
  • Règlement sur les clôtures

Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.

Emplacement

Vous devez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière. 

Le spa doit être installé à au moins 1,3 m (4 pi 3 po) des limites de votre propriété.

Clôture sécuritaire

La cour dans laquelle est implantée un spa doit être entourée d’une clôture d’une hauteur comprise entre 1,2 m et 2 m.

Autres permis

Au moment de l’installation du spa, vous pouvez effectuer certains aménagements sans permis, comme :

  • construire une plateforme pour accéder au spa;
  • abattre un arbre;
  • procéder à tout autre aménagement nécessaire à l’installation du spa.

Si vous souhaitez modifier ou remplacer une plateforme existante, vous devez vous procurer les permis nécessaires.

Règlements

  • Règlement concernant le zonage
  • Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles
  • Règlement sur les clôtures

Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.

Emplacement

Vous pouvez installer un spa ou une cuve thermale dans une cour arrière ou dans une cour latérale.

Autres permis

Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis nécessaires.

Règlements

  • Règlement d’urbanisme de Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
  • Règlement d’urbanisme d’une partie de l’arrondissement Mont-Royal
  • Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles
  • Règlement sur les clôtures

Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.

Emplacement

Vous pouvez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière ou dans votre cour latérale. 

Le spa doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de votre propriété.

Clôture sécuritaire

Il n’est pas nécessaire de clôturer un spa s’il est muni d’un couvercle qui est verrouillé lorsqu’il n’est pas utilisé.

Autres permis

Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis nécessaires.

Règlements

  • Règlement de zonage
  • Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles
  • Règlement sur les clôtures

Vous devez obtenir un permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres.

Emplacement

Vous devez installer votre spa à au moins 1,2 m (4 pi) des limites de votre propriété et à au moins 1,2 m (4 pi) du bâtiment principal. Le spa ne doit pas être implanté dans une servitude. Aucun spa n’est autorisé dans une cour avant.

Clôture sécuritaire

Le spa doit être muni d’un couvercle qui est verrouillé lorsqu’il n’est pas utilisé.

La cour dans laquelle est implantée un spa doit être entourée d’une clôture d’une hauteur comprise entre 1,5 m et 1,83 m.

Autres permis

Ce permis vous autorise aussi à :

  • installer une clôture;
  • construire une plateforme pour accéder au spa.

Si vous souhaitez modifier ou remplacer une plateforme existante ou encore si vous devez faire abattre un arbre, vous devez vous procurer les permis nécessaires.

Continuer vers : Obtenir un permis pour installer un spa résidentiel

Règlements

  • Règlement de zonage
  • Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.

Emplacement

Vous pouvez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière ou dans votre cour latérale. Si votre terrain est délimité par 2 rues ou une rue et une ruelle, communiquez avec l’arrondissement afin de savoir où le spa peut être installé.

Le spa doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de votre propriété.

Clôture sécuritaire

Un spa est autorisé seulement dans une cour clôturée.

Autres permis

Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis nécessaires. 

Il est interdit d’abattre un arbre pour installer un spa.

Règlements

  • Règlement d’urbanisme
  • Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles
  • Règlement sur les clôtures

Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.

Emplacement

Le spa doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de la propriété et d’une clôture.  Aucun spa n’est autorisé dans une cour avant.

Si votre terrain est délimité par 2 rues ou une rue et une ruelle, communiquez avec l’arrondissement afin de savoir où le spa peut être installé.

Autres permis

Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis nécessaires.

Règlements

  • Règlement d’urbanisme
  • Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles
  • Règlement sur les clôtures

Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.

Emplacement

Vous devez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière ou dans vos cours latérales. Si votre terrain est délimité par 2 rues, communiquez avec l’arrondissement afin de savoir où le spa peut être installé.

Le spa doit être installé à au moins 1,5 m (5 pi) des limites de votre propriété.

Si votre terrain est situé au bord de l’eau, dans une zone inondable, une zone d’intervention spéciale ou une zone visée par le règlement de contrôle intérimaire, veuillez communiquer avec le point de service de votre arrondissement.

Clôture sécuritaire 

Un spa est autorisé dans une cour non clôturée.

Autres permis

Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis nécessaires.

Règlements

  • Règlement de zonage
  • Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles
  • Règlement sur les clôtures

Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.

Emplacement

Vous pouvez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière ou dans votre cour latérale. Contactez-nous si votre terrain est délimité par 2 rues.

Le spa doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de votre propriété.

Règlements

  • Règlement d’urbanisme
  • Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles
  • Règlement sur les clôtures

Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.

Emplacement

Vous pouvez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière ou dans votre cour latérale. 

Le spa doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de votre propriété.

Clôture sécuritaire

Un spa est autorisé seulement dans une cour clôturée.

Autres permis

Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis nécessaires.

Règlements

  • Règlement de zonage refondu 1562
  • Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles
  • Règlement sur les clôtures

Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.

Emplacement

Vous devez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière. Contactez-nous si vous souhaitez l’installer dans une cour latérale ou si votre terrain est délimité par 2 rues.

Autres permis

Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis nécessaires.

Règlements

  • Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles
  • Règlement de zonage

Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.

Emplacement

Vous devez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière. Contactez-nous si vous souhaitez l’installer dans une cour latérale ou si votre terrain est délimité par 2 rues.

Le spa doit être installé à au moins 1,5 m (5 pi) des limites de votre propriété.

Si votre terrain est situé au bord de l’eau, dans une zone inondable, une zone d’intervention spéciale ou une zone visée par le règlement de contrôle intérimaire, veuillez communiquer avec le point de service de votre arrondissement.

Clôture sécuritaire

Un spa est autorisé dans une cour non clôturée.

Autres permis

Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis nécessaires.

Règlements

  • Règlement de zonage
  • Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles
  • Règlement sur les clôtures

Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.

Emplacement

Vous devez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière. Si votre terrain est délimité par 2 rues ou une rue et une ruelle, contactez-nous afin de savoir où le spa peut être installé.

Le spa doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de votre propriété.

Clôture sécuritaire

Un spa ayant une paroi de moins de 1,2 m (4 pi) de hauteur est autorisé seulement dans une cour clôturée.

Autres permis

Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis nécessaires.

Règlements

  • Règlement de zonage
  • Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.

Emplacement

Vous pouvez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière ou dans votre cour latérale. Si votre terrain est délimité par 2 rues ou une rue et une ruelle, communiquez avec l’arrondissement afin de savoir où le spa peut être installé.

Le spa doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 pouces) des limites de votre propriété.

Clôture sécuritaire

Il n’est pas nécessaire de clôturer votre cour si le spa est muni d’un couvercle qui est verrouillé lorsqu’il n’est pas utilisé.

Autres permis

Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis nécessaires.

Règlements

  • Règlement d’urbanisme
  • Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles
  • Règlement sur les clôtures

Vous devez obtenir un permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres.

Emplacement

Vous devez installer un spa dans votre cour arrière. Contactez-nous si vous souhaitez l’installer dans une cour latérale ou si votre terrain est délimité par 2 rues. 

Le spa doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de votre propriété. Il ne doit pas être placé devant une porte ou une fenêtre du bâtiment principal ni sous un fil électrique.

Clôture sécuritaire

Il n’est pas nécessaire de clôturer un spa s’il est muni d’un couvercle rigide qui est verrouillé lorsqu’il n’est pas utilisé.

Autres permis

Si vous souhaitez construire ou remplacer une plateforme existante ou encore si vous devez faire abattre un arbre, vous devez vous procurer les permis nécessaires.

Continuer vers : Obtenir un permis pour installer un spa résidentiel

Règlements

  • Règlement sur le zonage
  • Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

Vous devez obtenir un permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres.

Emplacement

Vous pouvez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière ou dans votre cour latérale, à condition de ne pas bloquer de fenêtre. 

Le spa doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de votre propriété. 

Si le spa est installé dans une cour arrière ou une cour latérale donnant sur une rue, il doit être à au moins 3 m (9 pi 10 po) des limites de votre propriété.

Clôture sécuritaire

Il n’est pas nécessaire de clôturer un spa s’il est muni d’un couvercle qui est verrouillé lorsqu’il n’est pas utilisé.

Obtenir un permis

Vous devez vous procurer un permis pour installer un spa de moins de 2000 litres. Ce permis vous autorise aussi à construire ou à modifier une plateforme pour accéder au spa.

Continuer vers : Obtenir un permis pour installer un spa résidentiel

Règlements

  • Règlement de zonage
  • Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.

Emplacement

Vous devez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière. Si votre terrain est délimité par 2 rues ou une rue et une ruelle, communiquez avec l’arrondissement afin de savoir où le spa peut être installé.

Un minimum de 20 % de la superficie de la cour arrière doit être recouvert de gazon, d’arbres ou de plantes vivaces ou annuelles.

Clôture sécuritaire

Il n’est pas nécessaire de clôturer un spa s’il est muni d’un couvercle qui est verrouillé lorsqu’il n’est pas utilisé.

Autres permis

Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis nécessaires.

Règlements

  • Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles
  • Règlement sur les clôtures

Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres ou un spa sur un toit. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.

Emplacement

Vous pouvez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière ou dans votre cour latérale. 

Si votre terrain est délimité par 2 rues ou une rue et une ruelle, contactez-nous afin de savoir où le spa peut être installé.

Autres permis

Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis nécessaires.

Règlements

  • Règlement d’urbanisme
  • Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.

Emplacement

Vous pouvez installer un spa ou une cuve thermale dans une cour arrière et une cour latérale. Contactez-nous si vous souhaitez l’installer dans une cour latérale ou si votre terrain est délimité par 2 rues. 

Le spa doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de votre propriété.

Clôture sécuritaire

Un spa dont la hauteur des parois est inférieure à 1,2 m (4 pi) doit être entouré d’une clôture.

Appareils autour du spa

Les thermopompes et appareils de chauffage doivent être situés à au moins 1 m de toute limite de terrain.

Règlements

  • Règlement de zonage
  • Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles
  • Règlement sur les clôtures
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Autres marches à suivre

  • Obtenir un permis pour installer un spa résidentiel
  • Installer un spa de 2000 litres ou plus
  • Demander un permis d’abattage d’arbres sur un terrain privé

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