Installer un spa de moins de 2000 litres
Vous voulez installer ou remplacer un spa sur votre terrain résidentiel? Vous devez vous conformer à la réglementation et, dans certains cas, obtenir un permis. Voici toutes les normes que vous devez appliquer pour que votre projet d’installation soit réglementaire.
Que votre spa soit rigide ou gonflable, les mêmes règles s’appliquent dans un même arrondissement. Cependant, les règles sur les spas peuvent varier d’un arrondissement à l’autre.
Mon arrondissement
Aucun arrondissement sélectionné.
Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa :
- dont la capacité n’excède pas 2000 litres
- d’une profondeur de moins de 60 cm
Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.
Emplacement
Un spa ne doit pas être aménagé dans une cour avant.
Il doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de votre propriété.
L’aménagement du spa doit permettre de conserver au minimum 20 % de la superficie du lot planté de végétaux en pleine terre.
Autres permis
Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, notamment une terrasse, une construction ou un autre changement sur le terrain, veuillez vérifier avec le comptoir d’information si un permis est requis.
Lorsque l’installation du spa nécessite l’abattage d’un arbre, un permis d’abattage d’arbre doit être approuvé par le département d’horticulture avant de procéder à son abattage.
Réglementation
Aperçu des principaux règlements applicables.
Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur. Contactez-nous pour de plus amples informations au sujet de l’ implantation d’un spa.
Emplacement
Vous devez faire installer votre spa à au moins 1,3 mètre des limites de votre propriété. Aucun spa n’est autorisé dans une cour avant.
Votre spa peut toutefois être installé dans une cour avant secondaire ou une cour latérale lorsque la longueur de la cour arrière est inférieure à 6 mètres.
Clôture sécuritaire
Il n’est pas obligatoire d’entourer d’une clôture un spa hors sol de moins de 2000 litres.
Autres permis
Vous devez obtenir un permis pour :
- construire, modifier ou remplacer une plateforme de plus de 60 cm pour accéder au spa;
- abattre un arbre un arbre dans l’aire d’implantation projetée du spa.
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Sur rendez-vous seulement.
2e étage
Montréal (Québec) H1J 2E9
Des questions?
Pour avoir de l’information ou pour prendre rendez-vous, communiquez avec nous :
- par téléphone : 514 493-5115
- par courriel : permis.anjou@montreal.ca
Réglementation
Aperçu des principaux règlements applicables.
Vous n’avez pas besoin d’un certificat d’autorisation pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.
Emplacement
Vous pouvez installer un spa ou une cuve thermale dans une cour arrière ou dans une cour latérale.
Autres permis et autorisations
Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis ou certificats d’autorisation nécessaires.
Réglementation
Aperçu des principaux règlements applicables.
Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.
Emplacement
Vous pouvez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière ou dans votre cour latérale.
Le spa doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de votre propriété.
Clôture sécuritaire
Il n’est pas nécessaire de clôturer un spa s’il est muni d’un couvercle qui est verrouillé lorsque le spa n’est pas utilisé.
Autres permis
Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis nécessaires.
Réglementation
Aperçu des principaux règlements applicables.
Vous devez obtenir un permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres.
Emplacement
Vous devez installer votre spa à au moins 1,2 m (4 pi) des limites de votre propriété et à au moins 1,2 m (4 pi) du bâtiment principal. Le spa ne doit pas être implanté dans une servitude. Aucun spa n’est autorisé dans une cour avant.
Clôture sécuritaire
Le spa doit être muni d’un couvercle qui est verrouillé lorsqu’il n’est pas utilisé.
La cour dans laquelle est implantée un spa doit être entourée d’une clôture d’une hauteur comprise entre 1,2 m et 1,83 m.
Autres permis
Ce permis vous autorise aussi à :
- installer une clôture;
- construire une plateforme pour accéder au spa.
Si vous souhaitez modifier ou remplacer une plateforme existante ou encore si vous devez faire abattre un arbre, vous devez vous procurer les permis nécessaires.
Continuer vers : Obtenir un permis pour installer un spa résidentiel
Réglementation
Aperçu des principaux règlements applicables.
Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.
Emplacement
Vous pouvez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière ou dans votre cour latérale. Si votre terrain est délimité par 2 rues ou une rue et une ruelle, communiquez avec l’arrondissement afin de savoir où le spa peut être installé.
Le spa doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de votre propriété.
Clôture sécuritaire
Un spa est autorisé seulement dans une cour clôturée.
Autres permis
Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis nécessaires.
Il est interdit d’abattre un arbre pour installer un spa.
Réglementation
Aperçu des principaux règlements applicables.
Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.
Emplacement
Le spa doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de la propriété et d’une clôture. Aucun spa n’est autorisé dans une cour avant.
Autres permis
Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis nécessaires.
Réglementation
Aperçu des principaux règlements applicables.
Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.
Emplacement
Vous devez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière ou dans vos cours latérales. Si votre terrain est délimité par 2 rues, communiquez avec l’arrondissement afin de savoir où le spa peut être installé.
Le spa doit être installé à au moins 1,5 m (5 pi) des limites de votre propriété.
Si votre terrain est situé au bord de l’eau, dans une zone inondable, une zone d’intervention spéciale ou une zone visée par le règlement de contrôle intérimaire, veuillez communiquer avec le point de service de votre arrondissement.
Clôture sécuritaire
Un spa est autorisé dans une cour non clôturée.
Autres permis
Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis nécessaires.
Réglementation
Aperçu des principaux règlements applicables.
Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.
Emplacement
Vous pouvez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière ou dans votre cour latérale. Contactez-nous si votre terrain est délimité par 2 rues.
Le spa doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de votre propriété.
Réglementation
Aperçu des principaux règlements applicables.
Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.
Emplacement
Vous pouvez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière ou dans votre cour latérale.
Le spa doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de votre propriété.
Clôture sécuritaire
Un spa est autorisé seulement dans une cour clôturée.
Autres permis
Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis nécessaires.
Réglementation
Aperçu des principaux règlements applicables.
Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.
Emplacement
Vous devez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière. Contactez-nous si vous souhaitez l’installer dans une cour latérale ou si votre terrain est délimité par 2 rues.
Autres permis
Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis nécessaires.
Réglementation
Aperçu des principaux règlements applicables.
Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.
Emplacement
Vous devez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière. Contactez-nous si vous souhaitez l’installer dans une cour latérale ou si votre terrain est délimité par 2 rues.
Le spa doit être installé à au moins 1,5 m (5 pi) des limites de votre propriété.
Si votre terrain est situé au bord de l’eau, dans une zone inondable, une zone d’intervention spéciale ou une zone visée par le règlement de contrôle intérimaire, veuillez communiquer avec le point de service de votre arrondissement.
Clôture sécuritaire
Un spa est autorisé dans une cour non clôturée.
Couvercle rigide
Le bain à remous (ou la cuve thermale) doit être muni d’un couvercle rigide manufacturé répondant à la norme de sécurité du fabricant, et d’un système de verrouillage mis en place lorsque le couvercle n’est pas utilisé ou lorsque le bain est sans surveillance.
Autres permis
Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis nécessaires.
Réglementation
Aperçu des principaux règlements applicables.
Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.
Emplacement
Vous devez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière. Si votre terrain est délimité par 2 rues ou une rue et une ruelle, contactez-nous afin de savoir où le spa peut être installé.
Le spa doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de votre propriété.
Clôture sécuritaire
Un spa ayant une paroi supérieure à 60 cm (1,93 pi) de hauteur est autorisé seulement dans une cour clôturée.
Cette clôture doit :
- être implantée à 1 m (3,28 pi) ou plus du spa
- avoir une hauteur de 1,2 m (4 pi) ou plus
- ne pas permettre le passage d’un objet sphérique de plus de 10 cm (4 po) de diamètre
- être installée de façon à ce que l’espace entre le bas de la clôture et le sol soit de moins de 5 cm (2 po)
- être pourvue d’une porte-barrière ou d’un accès fermant à clé
Couvercle rigide
Le bain à remous (ou la cuve thermale) doit être muni d’un couvercle rigide manufacturé répondant à la norme de sécurité du fabricant, et d’un système de verrouillage mis en place lorsque le couvercle n’est pas utilisé ou lorsque le bain est sans surveillance.
Autres permis
Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis nécessaires.
Réglementation
Aperçu des principaux règlements applicables.
Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.
Emplacement
Vous pouvez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière ou dans votre cour latérale. Si votre terrain est délimité par 2 rues ou une rue et une ruelle, communiquez avec l’arrondissement afin de savoir où le spa peut être installé.
Le spa doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 pouces) des limites de votre propriété.
Clôture sécuritaire
Il n’est pas nécessaire de clôturer votre cour si le spa est muni d’un couvercle qui est verrouillé lorsqu’il n’est pas utilisé.
Autres permis
Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis nécessaires.
Réglementation
Aperçu des principaux règlements applicables.
Vous devez obtenir un permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres.
Emplacement
Vous devez installer un spa dans votre cour arrière. Contactez-nous si vous souhaitez l’installer dans une cour latérale ou si votre terrain est délimité par 2 rues.
Le spa doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de votre propriété. Il ne doit pas être placé devant une porte ou une fenêtre du bâtiment principal ni sous un fil électrique.
Clôture sécuritaire
Il n’est pas nécessaire de clôturer un spa s’il est muni d’un couvercle rigide qui est verrouillé lorsqu’il n’est pas utilisé.
Autres permis
Si vous souhaitez construire ou remplacer une plateforme existante ou encore si vous devez faire abattre un arbre, vous devez vous procurer les permis nécessaires.
Continuer vers : Obtenir un permis pour installer un spa résidentiel
Réglementation
Aperçu des principaux règlements applicables.
Vous devez obtenir un permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres.
Emplacement
Vous pouvez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière ou dans votre cour latérale, à condition de ne pas bloquer de fenêtre.
Le spa doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de votre propriété.
Si le spa est installé dans une cour arrière ou une cour latérale donnant sur une rue, il doit être à au moins 3 m (9 pi 10 po) des limites de votre propriété.
Clôture sécuritaire
Il n’est pas nécessaire de clôturer un spa s’il est muni d’un couvercle qui est verrouillé lorsqu’il n’est pas utilisé.
Obtenir un permis
Vous devez vous procurer un permis pour installer un spa de moins de 2000 litres. Ce permis vous autorise aussi à construire ou à modifier une plateforme pour accéder au spa.
Continuer vers : Obtenir un permis pour installer un spa résidentiel
Réglementation
Aperçu des principaux règlements applicables.
Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.
Emplacement
Vous pouvez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière, à au moins 1 m des limites de votre propriété.
Si votre terrain est délimité par 2 rues ou une rue et une ruelle, communiquez avec l’arrondissement afin de savoir où le spa peut être installé.
Un minimum de 20 % de la superficie de la cour arrière doit être recouvert de gazon, d’arbres ou de plantes vivaces ou annuelles.
Clôture sécuritaire
Il n’est pas nécessaire de clôturer un spa s’il est muni d’un couvercle qui est verrouillé lorsqu’il n’est pas utilisé.
Autres permis
Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis nécessaires.
Réglementation
Aperçu des principaux règlements applicables.
Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa hors sol de moins de 2000 litres ou un spa sur un toit. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.
Emplacement
Vous pouvez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière ou dans votre cour latérale.
Si votre terrain est délimité par 2 rues ou une rue et une ruelle, contactez-nous afin de savoir où le spa peut être installé.
Autres permis
Si d’autres aménagements sont prévus dans votre projet, assurez-vous d’obtenir les permis nécessaires.
Réglementation
Aperçu des principaux règlements applicables.
Vous n’avez pas besoin de permis pour installer un spa de moins de 2000 litres. Vous devez toutefois respecter les normes en vigueur.
Emplacement
Vous pouvez installer un spa ou une cuve thermale dans une cour arrière et une cour latérale. Contactez-nous si vous souhaitez l’installer dans une cour latérale ou si votre terrain est délimité par 2 rues.
Le spa doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de votre propriété.
Clôture sécuritaire
Un spa dont la hauteur des parois est inférieure à 1,2 m (4 pi) doit être entouré d’une clôture.
Appareils autour du spa
Les thermopompes et appareils de chauffage doivent être situés à au moins 1 m de toute limite de terrain.
Réglementation
Aperçu des principaux règlements applicables.
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