Piscines et spas résidentiels

Mis à jour le 17 février 2020
Relié àRénovation et travaux

Pour installer une piscine ou un spa sur un terrain résidentiel, vous devez respecter diverses normes de sécurité. Dans certains cas, vous devez aussi vous procurer un permis.

Selon le type de piscine ou de spa que vous souhaitez installer, différentes normes de sécurité sont à respecter. Vous devez également observer certaines exigences de votre arrondissement. Ces normes servent, entre autres, à limiter l'accès à l’eau pour des raisons de sécurité.

Définitions des bassins

Toute piscine dont la hauteur hors sol est inférieure à 1,2 m (4 pi) est considérée comme une piscine creusée et doit respecter les normes de sécurité qui s’appliquent à ce type de bassin.

Toute piscine dont la hauteur hors sol est d’au moins 1,2 m (4 pi) est considérée comme une piscine hors terre et doit respecter les normes de sécurité qui s’appliquent à ce type de bassin.

Le spa hors sol est déposé directement sur le sol. Les normes d’installation et d’utilisation varient selon l’arrondissement.

Dans la réglementation, un spa creusé est considéré comme une piscine. Pour ce type de bassin, il faut vous conformer aux normes qui s’appliquent aux piscines creusées.

Autres demandes de permis

Si votre projet d’installation de piscine ou de spa comprend d’autres aménagements, comme une clôture, une plateforme ou même l’abattage d’un arbre, vous pourriez avoir à demander d’autres permis.

Démolition d'une piscine existante

Si vous devez démolir une piscine creusée, vous pourriez avoir besoin d’un permis.

Renseignements et services

Arrondissement
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