Installer un spa de 2000 litres ou plus
Vous voulez installer ou remplacer un spa de 2000 litres ou plus, un spa creusé ou un spa sur un toit? Vous devez vous conformer à la réglementation et, dans certains cas, obtenir un permis. Voici un aperçu des normes pour que votre projet d’installation soit réglementaire.
Pour installer un spa de 2000 litres ou plus, un spa creusé ou un spa sur un toit, vous devez respecter certaines normes provinciales auxquelles peuvent s’ajouter des exigences de votre arrondissement. Tous ces types de spa doivent se conformer aux normes qui s’appliquent aux piscines creusées.
Attendez l’autorisation de votre arrondissement avant d’acheter et d’installer votre spa.
Mon arrondissement
Aucun arrondissement sélectionné.
Spa résidentiel de 2000 litres ou plus, spa sur un toit et spa creusé
Les mêmes normes de sécurité que pour les piscines creusées s’appliquent pour les spas.
Vous devez demander un permis pour installer un spa:
- dont la capacité excède 2000 litres
- d’une profondeur de 60 cm ou plus
Emplacement
Le spa doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de la propriété.
Un spa ne peut pas être installé dans une cour avant.
Il ne doit pas être situé dans une servitude.
Un minimum de 20 % de la superficie de la cour arrière doit être couvert de végétaux en pleine terre une fois le spa aménagé.
Clôture sécuritaire
Tout spa dont la hauteur des parois est inférieure à 1,2 m (4 pi) doit être entouré d’une clôture. Celle-ci doit :
- être située à au moins 1 m du bord du spa;
- mesurer entre 1,2 m (4 pi) et 2 m (6 pi 6 po) de haut;
- être installée à moins de 10 cm du sol;
- ne pas avoir d’élément de fixation, en saillie ou de trou qui pourrait en faciliter l’escalade.
Cette clôture peut être dotée de barreaux, à condition que ceux-ci soient espacés de moins de 10 cm.
Lorsqu’un mur forme une partie de la clôture entourant le spa, il ne doit comporter aucune ouverture qui permettrait d’accéder au spa.
La porte de la clôture doit être dotée d’un dispositif de sécurité permettant à celle-ci de se refermer et de se verrouiller automatiquement. Ce dispositif doit être installé du côté intérieur de la clôture, dans la partie supérieure de la porte.
Vous ne pouvez pas utiliser une haie ou des arbustes comme clôture.
Les garde-corps d’un spa installé sur un toit doivent aussi respecter les retraits exigés pour une construction hors toit conformément au Règlement d’urbanisme.
Appareils autour du spa
Pour plus de sécurité, vous devez installer les appareils nécessaires au fonctionnement de votre spa à plus de 1 m de sa paroi ou de la clôture, sauf s’ils sont situés :
- à l’intérieur de la clôture;
- sous une structure qui empêche l’accès au spa;
- dans une remise.
Les conduits reliant les appareils au spa doivent être souples et ne pas être installés de façon à faciliter l’escalade de la paroi du spa ou de la clôture.
Obtenir un permis
Vous devez vous procurer un permis pour installer un spa de 2000 litres ou plus, un spa creusé ou un spa sur un toit. Ce permis vous autorise aussi à :
- construire une plateforme pour accéder au spa;
- abattre un arbre (si la piscine ne peut être installée à un autre endroit);
- installer une clôture;
- installer tout autre aménagement nécessaire à l’implantation de la piscine.
Continuer vers : Obtenir un permis pour installer un spa
Réglementation
Spa résidentiel de 2000 litres ou plus, spa sur un toit et spa creusé
Vous devez respecter les mêmes normes de sécurité que pour les piscines creusées.
Emplacement
Vous devez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière.
Ils sont toutefois autorisés dans une cour située à l’avant ou sur le côté d’une résidence lorsque la cour arrière est d’une profondeur inférieure à 6 m.
Le spa doit être installé à au moins 1,3 m des limites de la propriété.
Clôture sécuritaire
Tout spa dont la hauteur des parois est inférieure à 1,2 m (4 pi) doit être entouré d’une clôture. Celle-ci doit :
- être située à au moins 1 m du bord du bassin;
- avoir une hauteur minimale de 1,2 m et d’au plus 2 m;
- être installée à moins de 10 cm du sol;
- ne pas avoir d’élément de fixation, en saillie ou de trou qui pourrait en faciliter l’escalade.
Cette clôture peut être dotée de barreaux, à condition que ceux-ci soient espacés de moins de 10 cm.
Lorsqu’un mur forme une partie de la clôture qui entoure le spa, il ne doit comporter aucune ouverture qui permettrait d’y accéder.
La porte de la clôture doit être dotée d’un dispositif de sécurité qui lui permet de se refermer et de se verrouiller automatiquement. Ce dispositif doit être installé du côté intérieur de la clôture, dans la partie supérieure de la porte.
Vous ne pouvez pas utiliser une haie ou des arbustes comme clôture.
Appareils autour du spa
Pour plus de sécurité, vous devez installer les appareils nécessaires au fonctionnement de votre spa à plus de 1 m de sa paroi ou de la clôture, sauf s’ils sont situés :
- à l’intérieur de la clôture;
- sous une structure qui empêche l’accès au spa;
- dans une remise.
Les conduits reliant les appareils au spa doivent être souples et ne pas être installés de façon à faciliter l’escalade de la paroi du spa ou de la clôture.
Obtenir un permis
Vous devez vous procurer un permis pour installer un spa de 2000 litres ou plus, un spa creusé ou un spa sur un toit.
Continuer vers : Obtenir un permis pour installer un spa
Un autre permis est nécessaire pour :
- construire, modifier ou remplacer une plateforme de plus de 60 cm pour accéder au spa;
- abattre un arbre dans l’aire d’implantation projetée du spa.
Réglementation
Spa résidentiel de 2000 litres ou plus et spa creusé
Vous devez respecter les mêmes normes de sécurité que pour les piscines creusées.
Emplacement
Vous devez faire installer votre spa à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de votre propriété. Aucun spa n’est autorisé dans une cour avant.
Évitez d’installer le spa trop près des fondations d’un bâtiment. Le gel hivernal pourrait s’infiltrer sous les fondations et engendrer d’importants dommages au bâtiment.
Vérifiez l’existence de servitude de non-construction sur le certificat de localisation.
Clôture sécuritaire
Tout spa dont la hauteur des parois est inférieure à 1,2 m (4 pi) doit être entouré d’une clôture. Celle-ci doit :
- être située à au moins 1 m du bord du bassin;
- mesurer au moins 1,2 m (4 pi);
- être installée à moins de 10 cm du sol;
- ne pas avoir d’élément de fixation, en saillie ou de trou qui pourrait en faciliter l’escalade.
Cette clôture peut être dotée de barreaux, à condition que ceux-ci soient espacés de moins de 10 cm.
Lorsqu’un mur forme une partie de la clôture qui entoure le spa, il ne doit comporter aucune ouverture qui permettrait d’y accéder.
La porte de la clôture doit être dotée d’un dispositif de sécurité qui lui permet de se refermer et de se verrouiller automatiquement. Ce dispositif doit être installé du côté intérieur de la clôture, dans la partie supérieure de la porte.
Vous ne pouvez pas utiliser une haie ou des arbustes comme clôture.
Il est recommandé de ne pas laisser traîner l’échelle lorsque vous ne vous servez pas du spa.
Appareils autour du spa
Pour plus de sécurité, vous devez installer les appareils nécessaires au fonctionnement de votre spa à plus de 1 m de sa paroi ou de la clôture, sauf s’ils sont situés :
- à l’intérieur de la clôture;
- sous une structure qui empêche l’accès au bassin;
- dans une remise.
Les conduits reliant les appareils au spa doivent être souples et ne pas être installés de façon à faciliter l’escalade de la paroi du spa ou de la clôture.
Obtenir un permis
Vous devez vous procurer un certificat d’autorisation de piscine pour installer un spa de 2000 litres ou plus, un spa creusé et un spa sur un toit.
Continuer vers : Obtenir un permis pour installer un spa
Réglementation
Spa résidentiel de 2000 litres ou plus, spa sur un toit et spa creusé
Vous devez respecter les mêmes normes de sécurité que pour les piscines creusées.
Emplacement
Vous devez faire installer votre spa à au moins 1 m du bâtiment principal, à au moins 1 m des limites de la propriété et à au moins 2 m d’une porte et d’une fenêtre. Pour les terrains riverains, votre spa doit être à au moins 1 m du bord de l’eau.
Aucun spa n’est autorisé dans une cour avant.
Clôture sécuritaire
Le terrain doit être entouré d’une clôture d’une hauteur de 1,8 m (6 pi).
Tout spa dont la hauteur des parois est inférieure à 1,2 m (4 pi) doit également être entouré d’une clôture. Celle-ci doit :
- être situé à au moins 1 m du bord du bassin;
- mesurer au moins 1,2 m;
- être installée à moins de 5 cm du sol;
- ne pas avoir d’élément de fixation, en saillie ou de trou qui pourrait en faciliter l’escalade.
Cette clôture peut être dotée de barreaux, à condition que ceux-ci soient espacés de moins de 10 cm.
Lorsqu’un mur forme une partie de la clôture qui entoure le spa, il ne doit comporter aucune ouverture qui permettrait d’y accéder.
La porte de la clôture doit être dotée d’un dispositif de sécurité qui lui permet de se refermer et de se verrouiller automatiquement. Ce dispositif doit être installé du côté intérieur de la clôture, dans la partie supérieure de la porte.
Vous ne pouvez pas utiliser une haie ou des arbustes comme clôture.
Appareils autour du spa
Pour plus de sécurité, vous devez installer les appareils nécessaires au fonctionnement de votre spa à plus de 1 m de sa paroi ou de la clôture, sauf s’ils sont situés :
- à l’intérieur de la clôture;
- sous une structure qui empêche l’accès au bassin;
- dans une remise.
Les conduits reliant les appareils au spa doivent être souples et ne pas être installés de façon à faciliter l’escalade de la paroi du spa ou de la clôture.
Obtenir un permis
Vous devez vous procurer un permis pour installer un spa de 2000 litres ou plus, un spa creusé et un spa sur un toit. Ce permis vous autorise aussi à faire tout autre aménagement nécessaire à l’installation du bassin.
Si vous souhaitez modifier ou remplacer une plateforme existante ou encore si vous devez faire abattre un arbre, vous devez vous procurer les permis nécessaires.
Continuer vers : Obtenir un permis pour installer un spa
Réglementation
Spa résidentiel de 2000 litres ou plus et spa creusé
Vous devez respecter les mêmes normes de sécurité que pour les piscines creusées.
Emplacement
Vous devez faire installer votre spa à au moins 1,2 m des limites de votre propriété et à au moins 1,2 m du bâtiment principal. Il ne doit pas être implanté dans une servitude. Aucun spa n’est autorisé dans une cour avant.
Clôture sécuritaire
Le spa doit être muni d’un couvercle qui est verrouillé lorsqu’il n’est pas utilisé.
La cour dans laquelle est implantée un spa doit être entourée d’une clôture d’une hauteur comprise entre 1,5 m et 1,83 m.
Tout spa dont la hauteur des parois est inférieure à 1,2 m (4 pi) doit également être entouré d’une clôture. Celle-ci doit :
- mesurer entre 1,2 m et 1,83 m de hauteur;
- être installée à moins de 10 cm du sol;
- ne pas avoir d’élément de fixation, en saillie ou de trou qui pourrait en faciliter l’escalade.
Cette clôture peut être dotée de barreaux, à condition que ceux-ci soient espacés de moins de 10 cm.
Lorsqu’un mur forme une partie de la clôture qui entoure le spa, il ne doit comporter aucune ouverture qui permettrait d’y accéder.
La porte de la clôture doit être dotée d’un dispositif de sécurité qui lui permet de se refermer et de se verrouiller automatiquement. Ce dispositif doit être installé du côté intérieur de la clôture, dans la partie supérieure de la porte.
Vous ne pouvez pas utiliser une haie ou des arbustes comme clôture.
Obtenir un permis
Vous devez vous procurer un permis pour installer un spa de 2000 litres ou plus ou un spa creusé. Ce permis vous autorise aussi à :
- installer une clôture;
- construire une plateforme pour accéder au bassin.
Si vous souhaitez modifier ou remplacer une plateforme existante ou encore si vous devez faire abattre un arbre, vous devez vous procurer les permis nécessaires.
Continuer vers : Obtenir un permis pour installer un spa
Réglementation
Spa résidentiel de 2000 litres ou plus et spa creusé
Vous devez respecter les mêmes normes de sécurité que pour les piscines creusées.
Emplacement
Vous pouvez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière ou votre cour latérale. Contactez-nous si votre terrain est délimité par 2 rues.
Le spa doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de la propriété. Aucun spa n’est autorisé dans une cour avant.
Clôture sécuritaire
Tout spa dont la hauteur des parois est inférieure à 1,2 m (4 pi) doit être entourée d’une clôture. Celle-ci doit :
- être située à au moins 1 m du bord du bassin;
- mesurer entre 1,2 m (4 pi) et 2 m (6 pi 6 po);
- être installée à moins de 10 cm du sol;
- ne pas avoir d’élément de fixation, en saillie ou de trou qui pourrait en faciliter l’escalade.
Cette clôture peut être dotée de barreaux, à condition que ceux-ci soient espacés de moins de 10 cm.
Lorsqu’un mur forme une partie de la clôture qui entoure le spa, il ne doit comporter aucune ouverture qui permettrait d’y accéder.
La porte de la clôture doit être dotée d’un dispositif de sécurité qui lui permet de se refermer et de se verrouiller automatiquement. Ce dispositif doit être installé du côté intérieur de la clôture, dans la partie supérieure de la porte.
Vous ne pouvez pas utiliser une haie ou des arbustes comme clôture.
Appareils autour du spa
Pour plus de sécurité, vous devez installer les appareils nécessaires au fonctionnement de votre spa à plus de 1 m de sa paroi ou de la clôture, sauf s’ils sont situés :
- à l’intérieur de la clôture;
- sous une structure qui empêche l’accès au bassin;
- dans une remise.
Les conduits reliant les appareils au spa doivent être souples et ne pas être installés de façon à faciliter l’escalade de la paroi du spa ou de la clôture.
Obtenir un permis
Vous devez vous procurer un permis pour installer un spa de 2000 litres ou plus ou un spa creusé. Ce permis vous autorise aussi à :
- construire une plateforme pour accéder au bassin;
- installer une clôture;
- faire tout autre aménagement nécessaire à l’installation du bassin.
Si vous souhaitez modifier ou remplacer une plateforme existante, vous devez vous procurer les permis nécessaires.
Il est interdit d’abattre un arbre pour installer un spa.
Continuer vers : Obtenir un permis pour installer un spa
Réglementation
Spa résidentiel de 2000 litres ou plus et spa creusé
Vous devez respecter les normes sur la sécurité des piscines résidentielles.
Emplacement
Un spa doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de la propriété et d’une clôture. Aucun spa n’est autorisé dans une cour avant.
Clôture sécuritaire
Tout spa dont la hauteur des parois est inférieure à 1,2 m (4 pi) doit être entouré d’une clôture. Celle-ci doit :
- être située à au moins 1 m du bord du bassin;
- mesurer entre 1,2 m (4 pi) et 2 m (6 pi 6 po);
- ne pas avoir d’élément de fixation, en saillie ou de trou qui pourrait en faciliter l’escalade.
Cette clôture peut être dotée de barreaux, à condition que ceux-ci soient espacés de moins de 10 cm.
Lorsqu’un mur forme une partie de la clôture qui entoure le spa, il ne doit comporter aucune ouverture qui permettrait d’y accéder.
La porte de la clôture doit être dotée d’un dispositif de sécurité qui lui permet de se refermer et de se verrouiller automatiquement. Ce dispositif doit être installé du côté intérieur de la clôture, dans la partie supérieure de la porte.
Vous ne pouvez pas utiliser une haie ou des arbustes comme clôture.
Appareils autour du spa
Pour plus de sécurité, vous devez installer les appareils nécessaires au fonctionnement de votre spa à au moins 1 m de sa paroi ou de la clôture, sauf s’ils sont situés :
- à l’intérieur de la clôture;
- sous une structure qui empêche l’accès au bassin;
- dans une remise.
Les conduits reliant les appareils au spa doivent être souples et ne pas être installés de façon à faciliter l’escalade de la paroi du spa ou de la clôture.
Continuer vers : Obtenir un permis pour installer un spa
Réglementation
Spa résidentiel de 2000 litres ou plus, spa sur un toit et spa creusé
Vous devez respecter les mêmes normes de sécurité que pour les piscines creusées.
Emplacement
Vous devez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière ou dans vos cours latérales. Vous devez faire installer votre spa à au moins 1,5 m des limites de votre propriété. Aucun spa n’est autorisé dans une cour avant.
Si votre terrain est délimité par 2 rues ou une rue et une ruelle, communiquez avec l’arrondissement afin de savoir où le spa peut être installé.
La superficie totale d’implantation du spa ne doit pas excéder un 1/3 du terrain ni 60 % de la cour arrière.
Il est interdit d’installer un spa sous une ligne ou un fil électrique.
Si votre terrain est situé au bord de l’eau, dans une zone inondable, une zone d’intervention spéciale ou une zone visée par le règlement de contrôle intérimaire, veuillez communiquer avec le point de service de votre arrondissement.
Clôture sécuritaire
Tout spa dont la hauteur des parois est inférieure à 1,2 m (4 pi) doit être entouré d’une clôture. Celle-ci doit :
- être située à au moins 1 m du bord du bassin;
- mesurer au moins 1,2 m (4 pi);
- être installée à moins de 10 cm du sol;
- ne pas avoir d’élément de fixation, en saillie ou de trou qui pourrait en faciliter l’escalade.
Cette clôture peut être dotée de barreaux, à condition que ceux-ci soient espacés de moins de 10 cm.
Lorsqu’un mur forme une partie de la clôture qui entoure le spa, il ne doit comporter aucune ouverture qui permettrait d’y accéder.
La porte de la clôture doit être dotée d’un dispositif de sécurité qui lui permet de se refermer et de se verrouiller automatiquement. Ce dispositif doit être installé du côté intérieur de la clôture, dans la partie supérieure de la porte.
Vous ne pouvez pas utiliser une haie ou des arbustes comme clôture.
Appareils autour du spa
Pour plus de sécurité, vous devez installer les appareils nécessaires au fonctionnement de votre spa à au moins 1 m de sa paroi ou de la clôture, sauf s’ils sont situés :
- à l’intérieur de la clôture;
- sous une structure qui empêche l’accès au bassin;
- dans une remise.
Les conduits reliant les appareils au spa doivent être souples et ne pas être installés de façon à faciliter l’escalade de la paroi du spa ou de la clôture.
Obtenir un permis
Vous devez vous procurer un permis pour installer un spa de 2000 litres ou plus, un spa creusé ou un spa sur un toit. Ce permis vous autorise aussi à abattre un arbre pour installer votre spa.
Si vous souhaitez construire ou remplacer une plateforme existante ou encore installer une clôture, vous devez vous procurer les permis nécessaires.
Continuer vers : Obtenir un permis pour installer un spa
Réglementation
Spa résidentiel de 2000 litres ou plus, spa creusé et spa sur un toit
Vous devez respecter les mêmes normes de sécurité que pour les piscines creusées.
Emplacement
Vous pouvez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière ou votre cour latérale. Si votre terrain est délimité par 2 rues ou une rue et une ruelle, communiquez avec l’arrondissement afin de savoir où le spa peut être installé.
Il doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de la propriété.
Clôture sécuritaire
Tout spa dont la hauteur des parois est inférieure à 1,2 m (4 pi) doit être entourée d’une clôture. Celle-ci doit :
- être située à au moins 1 m du bord du bassin;
- mesurer entre 1,2 m (4 pi) et 2 m (6 pi 6 po);
- être installée à moins de 10 cm du sol;
- ne pas avoir d’élément de fixation, en saillie ou de trou qui pourrait en faciliter l’escalade.
Cette clôture peut être dotée de barreaux, à condition que ceux-ci soient espacés de moins de 10 cm.
Lorsqu’un mur forme une partie de la clôture qui entoure le spa, il ne doit comporter aucune ouverture qui permettrait d’y accéder.
La porte de la clôture doit être dotée d’un dispositif de sécurité qui lui permet de se refermer et de se verrouiller automatiquement. Ce dispositif doit être installé du côté intérieur de la clôture, dans la partie supérieure de la porte.
Vous ne pouvez pas utiliser une haie ou des arbustes comme clôture.
Appareils autour du spa
Pour plus de sécurité, vous devez installer les appareils nécessaires au fonctionnement de votre spa à plus de 1 m de sa paroi ou de la clôture, sauf s’ils sont situés :
- à l’intérieur de la clôture;
- sous une structure qui empêche l’accès au bassin;
- dans une remise.
Les conduits reliant les appareils au spa doivent être souples et ne pas être installés de façon à faciliter l’escalade de la paroi du spa ou de la clôture.
Obtenir un permis
Vous devez obtenir un permis pour installer un spa de 2000 litres ou plus, un spa creusé et un spa sur un toit. Ce permis vous autorise aussi à :
- construire une plateforme pour accéder au bassin;
- installer tout autre aménagement utile pour le bassin.
Si vous souhaitez modifier ou remplacer une plateforme existante ou encore si vous devez faire abattre un arbre, vous devez vous procurer les permis nécessaires.
Continuer vers : Obtenir un permis pour installer un spa
Réglementation
Spa résidentiel de 2000 litres ou plus, spa creusé et spa sur un toit
Vous devez respecter les mêmes normes de sécurité que pour les piscines creusées.
Emplacement
Vous pouvez installer un spa ou une cuve thermale dans une cour arrière et une cour latérale. Aucun spa ne peut être installé sous un fil électrique ou dans une servitude.
Le bassin ne doit pas occuper plus du tiers de votre terrain.
Il doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de la propriété.
Clôture sécuritaire
Un spa est seulement autorisé dans une cour clôturée.
Tout spa dont la hauteur des parois est inférieure à 1,2 m (4 pi) doit être entourée d’une clôture. Celle-ci doit :
- être située à au moins 1 m du bord du bassin;
- mesurer entre 1,2 m (4 pi) et 2,15 m (6 pi 6 po);
- ne pas avoir d’élément de fixation, en saillie ou de trou qui pourrait en faciliter l’escalade.
Cette clôture peut être dotée de barreaux, à condition que ceux-ci soient espacés de moins de 10 cm.
Lorsqu’un mur forme une partie de la clôture qui entoure le spa, il ne doit comporter aucune ouverture qui permettrait d’y accéder.
La porte de la clôture doit être dotée d’un dispositif de sécurité qui lui permet de se refermer et de se verrouiller automatiquement. Ce dispositif doit être installé du côté intérieur de la clôture, dans la partie supérieure de la porte.
Vous ne pouvez pas utiliser une haie ou des arbustes comme clôture.
Appareils autour du spa
Pour plus de sécurité, vous devez installer les appareils nécessaires au fonctionnement de votre spa à au moins 1 m de sa paroi et de la clôture qui l’entoure, sauf si les appareils sont situés :
- à l’intérieur de la clôture;
- sous une structure qui empêche l’accès au bassin;
- dans une remise.
Tout appareil lié au fonctionnement des spas doit être situé à plus de 1,5 m des limites de la propriété.
Les conduits reliant les appareils au spa doivent être souples et ne doivent pas être installés de façon à faciliter l’escalade de la paroi du spa ou de la clôture.
Obtenir un permis
Vous devez obtenir un permis pour installer un spa de 2000 litres ou plus, un spa creusé et un spa sur un toit.
Ce permis vous autorise aussi à faire tout autre aménagement nécessaire à l’installation du bassin.
Si vous souhaitez modifier ou remplacer une plateforme existante ou encore si vous devez faire abattre un arbre, vous devez vous procurer les permis nécessaires.
Continuer vers : Obtenir un permis pour installer un spa
Réglementation
Spa résidentiel de 2000 litres ou plus, spa creusé et spa sur un toit
Vous devez respecter les mêmes normes de sécurité que pour les piscines creusées.
Emplacement
Vous devez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière ou sur un toit. Si votre terrain est délimité par 2 rues, communiquez avec l’arrondissement afin de savoir où le spa peut être installé.
Il doit être installé à au moins 1,5 m des limites de la propriété et de tout bâtiment.
Clôture sécuritaire
Tout spa dont la hauteur des parois est inférieure à 1,2 m (4 pi) doit être entouré d’une clôture. Celle-ci :
- doit mesurer au moins 1,2 m;
- ne doit pas faciliter l’escalade et empêcher le passage d’un objet sphérique de 10 cm de diamètre;
- peut être dotée de barreaux, à condition que ceux-ci soient espacés de moins de 10 cm.
Lorsqu’un mur forme une partie de la clôture qui entoure le spa, il ne doit comporter aucune ouverture qui permettrait d’y accéder, sous réserve des précisions suivantes:
- une fenêtre située à 3 m ou plus du sol du côté intérieur de l’enceinte est autorisée;
- une fenêtre située à moins de 3 m est également autorisée si son ouverture maximale ne permet pas de laisser passer un objet sphérique de plus de 10 cm de diamètre;
- une porte dans un mur formant une partie de l’enceinte doit se fermer et se verrouiller automatiquement et le verrou du côté intérieur du bâtiment devrait être situé à au moins 1,5 m de hauteur ou doit être entourée d’une clôture afin d’empêcher l’accès direct à la piscine.
La porte de la clôture doit être d’une hauteur minimale de 1,2 m et dotée d’un dispositif de sécurité qui lui permet de se refermer et de se verrouiller automatiquement. Ce dispositif doit être installé du côté intérieur de la clôture, dans la partie supérieure de la porte. Sinon, le dispositif doit être situé à au moins 1,5 m de hauteur.
Vous ne pouvez pas utiliser une haie ou des arbustes comme clôture.
Appareils autour du spa
Pour plus de sécurité, vous devez installer les appareils nécessaires au fonctionnement de votre spa à plus de 1 m de sa paroi ou de la clôture, sauf s’ils sont situés :
- à l’intérieur de la clôture;
- sous une structure d’au moins 1,2 m de hauteur, qui ne peut pas être facilement escaladé et qui empêche l’accès au bassin;
- dans une remise.
Les conduits reliant les appareils au spa doivent être souples et ne pas être installés de façon à faciliter l’escalade de la paroi du spa ou de la clôture.
Aménagements aux abords de l’enceinte
Les abords de l’enceinte doivent être dégagés sur une distance d’au moins 1m (seulement applicable pour les spas installés après juillet 2021).
Obtenir un permis
Vous devez vous procurer un permis pour installer un spa de 2000 litres ou plus, un spa creusé et un spa sur un toit. Ce permis vous autorise aussi à installer une clôture pour sécuriser le bassin.
Si vous souhaitez modifier ou remplacer une plateforme existante ou encore si vous devez faire abattre un arbre, vous devez vous procurer les permis nécessaires.
Continuer vers : Obtenir un permis pour installer un spa
Réglementation
Spa résidentiel de 2000 litres ou plus, spa creusé et spa sur un toit
Vous devez respecter les mêmes normes de sécurité que pour les piscines creusées.
Emplacement
Vous devez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière.
Le spa doit être installé à au moins 1,5 m des limites de votre propriété, à au moins 2 m du bâtiment principal et à au moins 1 m d’un bâtiment accessoire.
Le bassin ne peut pas occuper plus de 50 % de la superficie de la cour arrière.
Aucun spa n’est autorisé dans une cour avant.
Si votre terrain est situé au bord de l’eau, dans une zone inondable, une zone d’intervention spéciale ou une zone visée par le règlement de contrôle intérimaire, veuillez communiquer avec le point de service de votre arrondissement.
Clôture sécuritaire
Tout spa dont la hauteur des parois est inférieure à 1,2 m (4 pi) doit être entourée d’une clôture. Celle-ci doit :
- être située à au moins 1 m du bord du bassin;
- mesurer au moins 1,2 m si la cour est clôturée ou 1,5 m si la cour n’est pas clôturée;
- ne pas avoir d’élément de fixation, en saillie ou de trou qui pourrait en faciliter l’escalade.
Cette clôture peut être dotée de barreaux, à condition que ceux-ci soient espacés de moins de 10 cm.
Lorsqu’un mur forme une partie de la clôture qui entoure le spa, il ne doit comporter aucune ouverture qui permettrait d’y accéder.
La porte de la clôture doit être dotée d’un dispositif de sécurité qui lui permet de se refermer et de se verrouiller automatiquement. Ce dispositif doit être installé du côté intérieur de la clôture, dans la partie supérieure de la porte.
Vous ne pouvez pas utiliser une haie ou des arbustes comme clôture.
Appareils autour du spa
Pour plus de sécurité, vous devez installer les appareils nécessaires au fonctionnement de votre spa à au moins 1 m de sa paroi ou de la clôture, sauf s’ils sont situés :
- à l’intérieur de la clôture;
- sous une structure qui empêche l’accès au bassin;
- dans une remise.
Les conduits reliant les appareils au spa doivent être souples et ne doivent pas être installés de façon à faciliter l’escalade de sa paroi ou de la clôture.
Obtenir un permis
Vous devez vous procurer un permis pour installer un spa de 2000 litres ou plus, un spa creusé et un spa sur un toit.
Si vous souhaitez ajouter, modifier ou remplacer une plateforme ou encore abattre un arbre pour installer votre spa, veuillez vérifier auprès de votre arrondissement si devez vous procurer d’autres permis.
Continuer vers : Obtenir un permis pour installer un spa
Réglementation
Spa résidentiel de 2000 litres ou plus, spa creusé et spa sur un toit
Vous devez respecter les mêmes normes de sécurité que pour les piscines creusées.
Emplacement
Vous devez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière.
Le spa doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de la propriété.
Clôture sécuritaire
Tout spa dont la hauteur des parois est inférieure à 1,2 m (4 pi) doit être entouré d’une clôture. Celle-ci doit :
- être située à au moins 1 m du bord du bassin;
- mesurer au moins 1,2 m (4 pi);
- être installée à moins de 10 cm du sol;
- ne pas avoir d’élément de fixation en saillie, ou de partie ajourée (trou) qui pourrait en faciliter l’escalade.
Cette clôture doit être assemblée de manière à empêcher le passage d’un objet sphérique mesurant 10 cm de diamètre ou moins.
Lorsqu’un mur forme une partie de la clôture qui entoure le spa, il ne doit comporter aucune ouverture qui permettrait d’y accéder.
La porte de la clôture doit être dotée d’un dispositif de sécurité qui lui permet de se refermer et de se verrouiller automatiquement. Ce dispositif doit être installé du côté intérieur de la clôture, dans la partie supérieure de la porte.
Vous ne pouvez pas utiliser une haie ou des arbustes comme clôture.
Appareils autour du spa
Pour plus de sécurité, vous devez installer les appareils nécessaires au fonctionnement de votre spa à au moins 1 m de la paroi ou de la clôture, sauf s’ils sont situés :
- à l’intérieur de la clôture;
- sous une structure qui empêche l’accès au bassin;
- dans une remise.
Les conduits reliant les appareils au spa doivent être souples et ne pas être installés de façon à faciliter l’escalade de la paroi du spa ou de la clôture.
Obtenir un permis
Vous devez vous procurer un permis pour installer un spa de 2000 litres ou plus, un spa creusé et un spa sur un toit. Ce permis vous autorise aussi à :
- construire une plateforme pour accéder au spa;
- faire tout autre aménagement nécessaire à l’installation du bassin.
Si vous souhaitez modifier ou remplacer une plateforme existante ou encore si vous devez faire abattre un arbre, vous devez vous procurer les permis nécessaires.
Continuer vers : Obtenir un permis pour installer un spa
Réglementation
Spa résidentiel de 2000 litres ou plus, spa creusé et spa sur un toit
Vous devez respecter les mêmes normes de sécurité que pour les piscines creusées.
Secteur Cité-Jardin
Vous avez besoin d’une autorisation du conseil d’arrondissement pour installer un spa d’une capacité de 2000 litres ou plus.
Emplacement
Vous pouvez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière ou cour latérale.
Le spa doit être installé à une distance minimum de 1 m (3 pi 3 po) des limites de la propriété.
Clôture sécuritaire
Tout spa dont la hauteur des parois est inférieure à 1,2 m (4 pi) doit être entourée d’une clôture. Celle-ci doit :
- être située à au moins 1 m du bord du bassin;
- mesurer entre 1,2 m (4 pi) et 2 m (6 pi 6 po);
- être installée à moins de 10 cm du sol;
- ne pas avoir d’élément de fixation, en saillie ou de trou qui pourrait en faciliter l’escalade.
Cette clôture peut être dotée de barreaux, à condition que ceux-ci soient espacés de moins de 10 cm.
Lorsqu’un mur forme une partie de la clôture qui entoure le spa, il ne doit comporter aucune ouverture qui permettrait d’y accéder.
La porte de la clôture doit être dotée d’un dispositif de sécurité qui lui permet de se refermer et de se verrouiller automatiquement. Ce dispositif doit être installé du côté intérieur de la clôture, dans la partie supérieure de la porte.
Vous ne pouvez pas utiliser une haie ou des arbustes comme clôture.
Appareils autour du spa
Pour plus de sécurité, vous devez installer les appareils nécessaires au fonctionnement de votre spa à au moins 1 m de sa paroi et de la clôture, sauf s’ils sont situés :
- à l’intérieur de la clôture;
- sous une structure qui empêche l’accès au bassin;
- dans une remise.
Les conduits reliant les appareils au spa doivent être souples et ne pas être installés de façon à faciliter l’escalade de la paroi du spa ou de la clôture.
Obtenir un permis
Vous devez vous procurer un permis pour installer un spa de 2000 litres ou plus, un spa creusé et un spa sur un toit. Ce permis vous autorise aussi à :
- construire une plateforme pour accéder au spa;
- faire tout autre aménagement nécessaire à l’installation du bassin.
Si vous souhaitez modifier ou remplacer une plateforme existante ou encore si vous devez faire abattre un arbre, vous devez vous procurer les permis nécessaires.
Continuer vers : Obtenir un permis pour installer un spa
Réglementation
Spa résidentiel hors terre de 2000 litres ou plus, spa creusé et spa sur un toit
Vous devez respecter les mêmes normes de sécurité que pour les piscines hors terre.
Emplacement
Vous devez installer un spa dans votre cour arrière. Contactez-nous si vous souhaitez l’installer dans une cour latérale ou si votre terrain est délimité par 2 rues.
Le spa doit être installé à au moins 1 m des limites de votre propriété. Il ne doit pas être placé devant une porte ou une fenêtre du bâtiment principal ni sous un fil électrique.
Clôture sécuritaire
Il n’est pas obligatoire de clôturer un spa s’il est muni d’un couvercle rigide qui est verrouillé lorsque le spa n’est pas utilisé.
Appareils autour du spa
Pour plus de sécurité, vous devez installer les appareils nécessaires au fonctionnement de votre spa à au moins 1 m de sa paroi ou de la clôture, sauf s’ils sont situés :
- à l’intérieur de la clôture;
- sous une structure qui empêche l’accès au bassin;
- dans une remise.
Les conduits reliant les appareils au spa doivent être souples et ne pas être installés de façon à faciliter l’escalade de la paroi du spa ou de la clôture.
Obtenir un permis
Vous devez vous procurer un permis pour installer tout type de spa. Ce permis vous autorise aussi à construire une clôture pour limiter l’accès au bassin.
Si vous souhaitez construire ou remplacer une plateforme existante ou encore si vous devez faire abattre un arbre, vous devez vous procurer les permis nécessaires.
Continuer vers : Obtenir un permis pour installer un spa
Réglementation
Spa résidentiel de plus de 2000 litres et spa creusé
Vous devez respecter les mêmes normes de sécurité que pour les piscines creusées.
Emplacement
Vous devez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière ou votre cour latérale et ne pas bloquer de fenêtre.
Le spa doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de la propriété.
Si le spa est installé dans une cour arrière ou une cour latérale donnant sur une rue, il doit être à une distance minimum de 3 m (9 pi 10 po) des limites de la propriété.
Clôture sécuritaire
Tout spa dont la hauteur des parois est inférieure à 1,2 m (4 pi) doit être entourée d’une clôture. Celle-ci doit :
- être située à au moins 1 m du bord du bassin;
- mesurer entre 1,2 m et 1,8 m,
- être installée à moins de 10 cm du sol;
- ne pas avoir d’élément de fixation, en saillie ou de trou qui pourrait en faciliter l’escalade.
Cette clôture peut être dotée de barreaux, à condition que ceux-ci soient espacés de moins de 10 cm.
Si le spa est situé dans une cour latérale qui donne sur une rue, la clôture doit mesurer au moins 1,5 m de haut.
Lorsqu’un mur forme une partie de la clôture qui entoure le spa, il ne doit comporter aucune ouverture permettant d’y accéder.
La porte de la clôture doit être dotée d’un dispositif de sécurité qui lui permet de se refermer et de se verrouiller automatiquement. Ce dispositif doit être installé du côté intérieur de la clôture, dans la partie supérieure de la porte.
Vous ne pouvez pas utiliser une haie ou des arbustes comme clôture.
Appareils autour du spa
Pour plus de sécurité, vous devez installer les appareils nécessaires au fonctionnement de votre spa à plus de 1 m (3 pi 3 po) de la paroi ou de la clôture, sauf s’ils sont situés :
- à l’intérieur de la clôture;
- sous une structure qui empêche l’accès au bassin;
- dans une remise.
Les conduits reliant les appareils au spa doivent être souples et ne pas être installés de façon à faciliter l’escalade de la paroi du spa ou de la clôture.
Obtenir un permis
Vous devez vous procurer un permis pour installer un spa de 2000 litres ou plus ou un spa creusé. Ce permis vous autorise aussi à construire ou à modifier une plateforme pour accéder au bassin.
Continuer vers : Obtenir un permis pour installer un spa
Réglementation
Spa résidentiel de 2 000 litres ou plus et spa creusé
Vous devez respecter les mêmes normes de sécurité que pour les piscines creusées.
Emplacement
Vous devez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière. Le spa doit être installé à au moins 1 mètre des limites de votre propriété. Si votre terrain est délimité par 2 rues ou une rue et une ruelle, communiquez avec l’arrondissement afin de savoir où le spa peut être installé.
Un minimum de 20 % de la superficie de la cour arrière doit être recouvert de gazon, d’arbres ou de plantes.
Clôture sécuritaire
Tout spa dont la hauteur des parois est inférieure à 1,2 m (4 pi) doit être entouré d’une clôture. Celle-ci doit :
- mesurer au moins 1,2 m;
- être installée à moins de 10 cm du sol;
- ne pas avoir d’élément de fixation, en saillie ou de trou qui pourrait en faciliter l’escalade.
Cette clôture peut être dotée de barreaux, à condition que ceux-ci soient espacés de moins de 10 cm.
Lorsqu’un mur forme une partie de la clôture qui entoure le spa, il ne doit comporter aucune ouverture qui permettrait d’y accéder.
La porte de la clôture doit être dotée d’un dispositif de sécurité qui lui permet de se refermer et de se verrouiller automatiquement. Ce dispositif doit être installé du côté intérieur de la clôture, dans la partie supérieure de la porte.
Vous ne pouvez pas utiliser une haie ou des arbustes comme clôture.
Appareils autour du spa
Pour plus de sécurité, vous devez installer les appareils nécessaires au fonctionnement de votre spa à au moins 1 m (3 pi 3 po) de sa paroi ou de la clôture, sauf s’ils sont situés :
- à l’intérieur de la clôture;
- sous une structure qui empêche l’accès au bassin;
- dans une remise.
Les conduits reliant les appareils au spa doivent être souples et ne pas être installés de façon à faciliter l’escalade de la paroi du spa ou de la clôture.
Obtenir un permis
Vous devez vous procurer un permis pour installer un spa de 2 000 litres ou plus et un spa creusé. Ce permis vous autorise aussi à construire une plateforme pour accéder au spa.
Si vous souhaitez modifier ou remplacer une plateforme existante ou encore si vous devez faire abattre un arbre, vous devez vous procurer les permis nécessaires.
Continuer vers : Obtenir un permis pour installer un spa
Spa sur un toit
Veuillez nous contacter avant d’installer un spa sur un toit.
Réglementation
Spa résidentiel hors terre de 2000 litres ou plus, spa creusé et spa sur un toit
Vous devez respecter les mêmes normes de sécurité que pour les piscines hors terre.
Emplacement
Vous pouvez installer un spa ou une cuve thermale dans votre cour arrière ou dans la cour latérale. Si votre terrain est délimité par 2 rues ou une rue et une ruelle, communiquez avec l’arrondissement afin de savoir où le spa peut être installé.
Il doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de la propriété.
Clôture sécuritaire
Tout spa dont la hauteur des parois est inférieure à 1,2 m (4 pi) doit être entourée d’une clôture. Celle-ci doit :
- être située à au moins 1 m du bord du bassin;
- mesurer entre 1,2 m (4 pi) et 2 m (6 pi 6 po);
- être installée à moins de 10 cm du sol;
- ne pas avoir d’élément de fixation, en saillie ou de trou qui pourrait en faciliter l’escalade.
Cette clôture peut être dotée de barreaux, à condition que ceux-ci soient espacés de moins de 10 cm.
Lorsqu’un mur forme une partie de la clôture qui entoure le spa, il ne doit comporter aucune ouverture qui permettrait d’y accéder.
La porte de la clôture doit être dotée d’un dispositif de sécurité qui lui permet de se refermer et de se verrouiller automatiquement. Ce dispositif doit être installé du côté intérieur de la clôture, dans la partie supérieure de la porte.
Vous ne pouvez pas utiliser une haie ou des arbustes comme clôture.
Appareils autour du spa
Pour plus de sécurité, vous devez installer les appareils nécessaires au fonctionnement de votre spa à au moins 1 m de sa paroi ou de la clôture, sauf s’ils sont situés :
- à l’intérieur de la clôture;
- sous une structure qui empêche l’accès au bassin;
- dans une remise.
Les conduits reliant les appareils au spa doivent être souples et ne pas être installés de façon à faciliter l’escalade de la paroi du spa ou de la clôture.
Obtenir un permis
Vous devez vous procurer un permis pour installer un spa de 2000 litres ou plus, un spa creusé et un spa sur un toit. Ce permis vous autorise aussi à :
- installer une clôture;
- construire ou modifier une plateforme pour accéder au spa.
Si vous devez faire abattre un arbre, vous devez vous procurer le permis nécessaire.
Continuer vers : Obtenir un permis pour installer un spa
Réglementation
Spa résidentiel hors terre de 2000 litres ou plus, spa creusé et spa sur un toit
Vous devez demander un permis pour un spa de 2000 litres ou plus, qu’il soit hors sol ou creusé et qu’il soit installé sur un toit ou dans votre cour.
Emplacement
Vous pouvez installer un spa ou une cuve thermale dans une cour arrière et une cour latérale. Si votre terrain est délimité par 2 rues, communiquez avec l’arrondissement afin de savoir où le spa peut être installé.
Il doit être installé à au moins 1 m (3 pi 3 po) des limites de la propriété.
Clôture sécuritaire
Tout spa dont la hauteur des parois est inférieure à 1,2 m (4 pi) doit être entourée d’une clôture. Celle-ci doit :
- être située à au moins 1 m du bord du bassin;
- mesurer entre 1,2 m (4 pi) et 2 m (6 pi 6 po);
- être installée à moins de 10 cm du sol;
- ne pas avoir d’élément de fixation, en saillie ou de trou qui pourrait en faciliter l’escalade.
Cette clôture peut être dotée de barreaux, à condition que ceux-ci soient espacés de moins de 10 cm.
Lorsqu’un mur forme une partie de la clôture qui entoure le spa, il ne doit comporter aucune ouverture qui permettrait d’y accéder.
La porte de la clôture doit être dotée d’un dispositif de sécurité qui lui permet de se refermer automatiquement. Ce dispositif doit être installé du côté intérieur de la clôture, dans la partie supérieure de la porte.
Vous ne pouvez pas utiliser une haie ou des arbustes comme clôture.
Appareils autour du spa
Pour plus de sécurité, vous devez installer les appareils nécessaires au fonctionnement de votre spa à plus de 1 m de sa paroi ou de la clôture, sauf s’ils sont situés :
- à l’intérieur de la clôture;
- sous une structure qui empêche l’accès au bassin;
- dans une remise.
Les conduits reliant les appareils au spa doivent être souples et ne pas être installés de façon à faciliter l’escalade de la paroi du spa ou de la clôture.
Les thermopompes et appareils de chauffage doivent être situés à au moins 1 m de toute limite de terrain.
Obtenir un permis
Vous devez vous procurer un permis pour installer un spa de 2000 litres ou plus. Ce permis vous autorise aussi à :
- installer une clôture;
- construire une plateforme pour accéder au spa.
Si vous souhaitez modifier ou remplacer une plateforme existante, vous devez vous procurer les permis nécessaires. Communiquez avec l’arrondissement pour la faisabilité de votre projet.
Continuer vers : Obtenir un permis pour installer un spa
Réglementation
Trouver un arrondissement
Arrondissements
Besoin d’aide?
Communiquez avec nous si vous avez des questions.
Are you sure you want to leave this page?
This page is not available in English. You will be redirected to the English home page.