Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes de Pierrefonds-Roxboro

Mis à jour le 31 mai 2021
Temps de lecture : 2 min

La Politique de reconnaissance des organismes à but non lucratif (OBNL) de l’arrondissement de Pierrefonds-Roxboro est un cadre permettant d’harmoniser, sur des bases équitables et transparentes, les relations entre l’arrondissement et les organismes du milieu.

Une démarche transparente et inclusive

Au cours des deux dernières années, l’arrondissement de Pierrefonds-Roxboro a travaillé à l’actualisation sa Politique de reconnaissance et de soutien des organismes à but non lucratif dans un esprit d’équité et de transparence. De nombreux organismes ont pu s’exprimer sur les améliorations à apporter à la Politique de reconnaissance.

Objectifs

La nouvelle mouture a pour but de contribuer à la pérennité des organismes du milieu par un soutien accru à leur mission et d’améliorer l’accessibilité des citoyens aux activités et services offerts sur le territoire. L’arrondissement de Pierrefonds-Roxboro reconnaît ainsi la contribution essentielle des organismes à l’amélioration de la qualité de vie des citoyens du territoire.

Les objectifs de la politique de reconnaissance et de soutien des organismes à but non lucratif sont de :

  • Faire connaître le cadre légal, la mission et les priorités de la DCSLDS (Direction culture, sports, loisirs et développement social) et ainsi permettre aux organismes de mieux s’y arrimer;
  • Définir le processus de reconnaissance et les soutiens possibles pour les organismes;
  • Favoriser une utilisation juste et optimale des ressources publiques disponibles;
  • Faciliter l’accès aux activités de culture, sport, loisir et développement social pour les citoyens de l’Arrondissement;
  • Reconnaître les organismes et le travail qu’ils réalisent auprès de la population de l’Arrondissement;
  • Soutenir la mission des organismes qui offrent des services aux citoyens de Pierrefonds-Roxboro.

Composantes de la politique

Cette Politique définit les mécanismes de reconnaissance et de soutien aux organismes œuvrant sur son territoire, au regard des ressources dont l’arrondissement dispose. Elle comprend les éléments suivants :

  • Le cadre dans lequel s’inscrit la Politique
  • Le mécanisme de catégorisation des organismes
  • La procédure de reconnaissance des organismes à but non lucratif 
  • Les différents types de soutien disponibles selon les catégories d’organismes

Critères d’admissibilité

L’organisme doit se conformer aux critères d’admissibilité établis dans la Politique portant sur les aspects suivants: son statut juridique, sa mission, la gouvernance et vie démocratique, la gestion financière et son offre de services.

Dépôt de la demande

Tout organisme souhaitant être reconnu par l’Arrondissement doit remplir le formulaire Demande de reconnaissance selon les indications inscrites sur ce formulaire et joindre les documents requis en respectant les consignes.  

Soutien aux organismes reconnus

L’Arrondissement offre un ensemble de ressources afin de soutenir les organismes dans la réalisation de leurs activités. Le soutien offert par nos services dépend de la catégorie dans laquelle se trouve l’organisme en regard de sa mission et de son offre de services. Par ailleurs, ce soutien varie en fonction des priorités et des orientations de l’arrondissement, de même que des ressources disponibles. Les différents types de soutien sont les suivants : Soutien professionnel, promotionnel, financier, événementiel, physique et matériel.