RÈGLEMENT NUMÉRO 1886-375

La modification réglementaire contenue au projet de règlement numéro 1886-375 vise à modifier les exigences pour le revêtement des toitures en pente et à exempter les classes d’usages HA (unifamiliales) et HB (bâtiments de 2 à 5 logements) de l’application du nombre minimal de cases de stationnement requises, dans certaines circonstances, afin de permettre l’installation de portes étanches.

RÈGLEMENT 1886-375 – Avis public (pdf)

RÈGLEMENT 1886-375 - Projet de règlement (pdf)

RÈGLEMENT 1886-375 - Résolution et sommaire décisionnel (pdf)

RÈGLEMENT 1886-375 - Présentation (pdf)

RÈGLEMENTS NUMÉROS 2177-4 ET 2281-1

Les modifications réglementaires contenues aux projets de règlements numéros 2177-4 et 2281‑1 visent à assurer la concordance au Plan d’urbanisme et de mobilité 2050 de la Ville de Montréal (24-017).

RÈGLEMENT 2177-4 ET 2281-1 – Avis public (pdf)

RÈGLEMENT 2177-4 - Projet de règlement modifié (pdf)

RÈGLEMENT 2177-4 – Résolution et sommaire décisionnel (pdf)

RÈGLEMENT 2281-1 - Projet de règlement modifié (pdf)

RÈGLEMENT 2281-1 – Résolution et sommaire décisionnel (pdf)

RÈGLEMENT 2177-4 ET 2281-1 – Présentation (pdf)

RÈGLEMENT NUMÉRO 1886-374

Les modifications réglementaires contenues au premier projet de règlement visent à modifier le découpage des zones, dans le secteur du boulevard Langelier et de la rue Jean-Talon Est et la modification de certaines grilles des usages et normes des zones touchées par le nouveau découpage.

RÈGLEMENT 1886-374 – Avis public (pdf)

RÈGLEMENT 1886-374 – Premier projet de règlement (pdf)

RÈGLEMENT 1886-374 – Résolution et sommaire décisionnel (pdf)

RÈGLEMENT 1886-374 ET 2294-1 – Présentation (pdf)

RÈGLEMENT NUMÉRO 2294-1

Les modifications réglementaires contenues au premier projet de règlement visent à remplacer les annexes A et C, afin d’harmoniser celles-ci au redécoupage de certaines zones qui est prévu au projet de règlement de zonage numéro 1886-374.

RÈGLEMENT 2294-1 – Avis public (pdf)

RÈGLEMENT 2294-1 – Premier projet de règlement (pdf)

RÈGLEMENT 2294-1 – Résolution et sommaire décisionnel (pdf)

RÈGLEMENT 1886-374 ET 2294-1 – Présentation (pdf)

Résolution PPCMOI 2025-02

Le premier projet de résolution vise à autoriser l’usage « école aux adultes » dans le bâtiment situé au 5055, boulevard Métropolitain Est, sur le lot numéro 1 122 315 du cadastre du Québec, dans la zone C-1430.

PPCMOI 2025-02 – Avis public (pdf)

PPCMOI 2025-02 – Résolution (pdf)

PPCMOI 2025-02 – Sommaire décisionnel (pdf)

PPCMOI 2025-02 – Présentation (pdf)