Service du greffe

Le Service du greffe organise les séances du comité exécutif, du conseil municipal et du conseil d’agglomération. Il gère les documents et archives de la Ville ainsi que le traitement et la signature des contrats.

Mission

Le Service du greffe voit à la préparation, la tenue et le suivi des séances du comité exécutif, du conseil municipal et du conseil d’agglomération. Il assure le soutien opérationnel et professionnel aux commissions permanentes du conseil municipal et du conseil d’agglomération, au Conseil du patrimoine de Montréal, au Comité Jacques-Viger, au Comité en reconnaissance, au Conseil interculturel de Montréal, au Conseil des Montréalaises ainsi qu’au Conseil jeunesse. Il voit à la gestion des documents et des archives de la Ville, ainsi qu’au traitement et la signature des contrats. Il a également comme obligation de voir à l’application de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels et de la Loi sur les archives ainsi qu’à la gestion des processus électoraux.