11 à 20 sur 45 résultats

Permis et autorisations à L'Île-Bizard–Sainte-Geneviève

Dans quel cas avez-vous besoin d’un permis pour vos travaux à L’Île-Bizard–Sainte-Geneviève?

Règlements les plus courants à L'Île-Bizard–Sainte-Geneviève

Voici une liste des règlements les plus demandés à L’Île-Bizard–Sainte-Geneviève afin de faciliter votre recherche, notamment concernant la règlementation en urbanisme et construction.

Fermeture de la station Outremont

La station de métro Outremont sera fermée à la clientèle, du 10 janvier au 19 août 2022 inclusivement. La réouverture est prévue le 20 août 2022.

Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - Le Plateau

Certains projets de construction, de transformation ou de restauration doivent faire l’objet d’une évaluation qualitative en vertu du Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale de l’arrondissement du Plateau-Mont-Royal (PIIA).

Programme pour une métropole abordable : un levier pour les promoteurs

Vous réalisez un projet résidentiel dans l’une des zones de logement abordable du Règlement pour une métropole mixte? Le Programme pour une métropole abordable peut vous permettre de remplir une partie de vos obligations, tout en offrant un incitatif avantageux aux acheteurs.

Frais de parcs

À quoi servent les frais de parc? Comment est établie la contribution? Dans quel cas sont-ils perçus? Voici des renseignements sur ces frais et leur utilisation.

Guide de compréhension des nouveaux règlements sur les PIIA d'Outremont

Au début des années 1990, la Ville d’Outremont a été parmi les premières à adopter un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA).

Comment trouver un logement social et communautaire

Vous souhaitez faire une demande pour devenir locataire dans un logement social et communautaire? Vous n’êtes pas certain d’y avoir accès? Voici des informations qui vous aideront dans votre démarche.

Les 2 étapes à suivre pour demander un permis à Ahuntsic-Cartierville

Besoin d’un permis? Le comptoir des permis de l’arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville est votre point de service pour obtenir des renseignements et effectuer vos demandes de permis. Suivez ces 2 étapes pour faire votre demande.

PAD Montréal : documentation pour les ergothérapeutes

Vous êtes un professionnel de la santé et des services sociaux et vous devez produire un rapport dans le cadre du programme d’adaptation de domicile (PAD) Montréal? Voici les documents qui pourraient vous être utiles.