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  3. Consultations publiques

Assemblées publiques de consultation dans Ville-Marie

Mis à jour le 16 mai 2022
Temps de lecture : 2 min

L’arrondissement vous invite à nouveau à des assemblées publiques de consultation liées aux dossiers d’urbanisme, tels que les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI), les modifications réglementaires et les autorisations de démolition.

Les consultations publiques se déroulent à nouveau en présentiel, selon le fonctionnement habituel d’avant la pandémie, toujours dans le respect des consignes sanitaires en vigueur.

Veuillez noter que la documentation afférente aux projets ne sera présentée que lors des assemblées publiques. 

Découvrez comment faire entendre votre point de vue sur les projets à l’étude.

Prochaines assemblées 

Consultez ci-dessous la liste des assemblées publiques de consultation (événements) à venir en cliquant sur le bouton « participer ».

Participer

Consultations passées

Vous pouvez aussi consulter les projets qui ont déjà été soumis à une consultation publique.

Consultations écrites passées

Au début de la pandémie de COVID-19, les processus de consultation publique obligatoires avaient été adaptés pour éviter les rassemblements.

Ils avaient été remplacés par des consultations écrites d’une durée de 15 jours.

Vous pouvez consulter ci-dessous les documents des dernières consultations écrites.

Demandes de démolition

Cette procédure d’exception vise à protéger les immeubles pouvant présenter un intérêt patrimonial ainsi qu’à éviter les évictions de locataires dans notre cadre bâti résidentiel existant. Elle vise également à encadrer la réutilisation du sol dégagé tout en permettant au comité d’étude des demandes de démolition (CÉDD) d’imposer toute condition à cet effet (délai de réalisation des travaux, conservation de certains éléments, stratégie de commémoration, réduction des impacts sur le milieu, etc.).

Les personnes intéressées sont priées de noter que, conformément au Règlement sur la démolition d’immeubles (CA-24-215), le comité d’étude des demandes de démolition de Ville-Marie se réunira le 19 avril 2022, à 18 h 30, à la BAnQ, Grande Bibliothèque, située au 475, boulevard De Maisonneuve Est, salle M.450, afin de statuer sur les demandes de certificat d’autorisation de démolition ci-dessous.

Toute personne souhaitant s’opposer à l’une des demandes mentionnées ci-dessous devait, au plus tard le 11 avril 2022, faire parvenir une opposition motivée par courriel à l’adresse suivante : [email protected] ou par courrier à l’adresse suivante :

« Demande de démolition »
a/s de Fredy Alzate 

Secrétaire d’arrondissement
Ville de Montréal 
Arrondissement de Ville-Marie
800, boul. De Maisonneuve Est, 19e étage 
Montréal (Québec) H2L 4L8

Tout opposition ou commentaire sera soumis au comité d’étude des demandes de démolition avant de rendre une décision.

2180, rue Lespérance

Description

Le projet de réutilisation du sol prévoit la démolition complète du bâtiment sur le site, et la construction d’un immeuble résidentiel de 3 étages comprenant 16 unités de logement au total.

Date
Consultation terminée le 11 avril 2022.

Présentation
Avis

1269, rue Montcalm

Description

Projet de réutilisation du sol prévoyant la construction d’un immeuble résidentiel de 3 étages comprenant 12 unités de logements au total et 5 stationnements extérieurs pour vélos.

Date
Consultation terminée le 11 avril 2022.

Présentation
Avis

2245, rue De Champlain

2245-2247-2249 rue De Champlain

Description

Projet de réutilisation du sol prévoyant la construction à l’identique d’un immeuble résidentiel de 3 étages comprenant 3 unités de logement au total et 3 stationnements extérieurs pour vélos.

Date
Consultation terminée le 11 avril 2022.

Présentation
Avis

Le comité d’étude des demandes de démolition de Ville-Marie s’est réuni, en direct, par le biais d’une visioconférence le 22 juin 2021, à 17 h 30, afin de statuer sur des demandes de certificat d’autorisation de démolition.

Demandes d'usage conditionnel

998, boulevard Saint-Laurent

Description
(sommaire :  1227303003)

Autoriser, en vertu de la procédure des usages conditionnels du Règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Ville-Marie (01-282) et conformément au paragraphe 6° de l’article 136 de ce règlement, un usage « hôtel » ayant une superficie de plancher supérieure à 4 000 m² pour le bâtiment situé au 998, boulevard Saint-Laurent - Plaza Swatow.

Dates
Consultation terminée le 29 mars 2022.

Document à télécharger
Fiche du projet

1860, boul. De Maisonneuve O.

Description
(sommaire : 11228398005)

Autoriser l’exercice de l’usage conditionnel « restaurant » comme usage commercial associé à la catégorie de la famille résidentielle R.3 pour le 1860, boulevard De Maisonneuve Ouest, conformément à la procédure des usages conditionnels du Règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Ville-Marie

Dates
Consultation terminée le 29 mars 2022.

Document à télécharger
Fiche du projet

2238, rue Fullum

Description
(sommaire : 1226255002)

Autoriser l’usage « activité communautaire ou socioculturelle » pour le bâtiment situé au 2238, rue Fullum, en vertu de la procédure des usages conditionnels.

Date limite
Consultation terminée le 2 février 2022.

Document à télécharger
Fiche du projet

2375, rue Sainte-Catherine Est

Description
(sommaire : 1218398007)

Autoriser l’exercice de l’usage conditionnel « activité communautaire ou socioculturelle » pour le bâtiment situé au 2375, rue Sainte-Catherine Est, conformément à la procédure des usages conditionnels du Règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Ville-Marie (Rencontres-Cuisine - Carrefour alimentaire Centre-Sud).

Dates
Consultation terminée le 28 février 2022.

Document à télécharger
Fiche du projet

1155, rue de la Montagne

Description
(sommaire : 1218398008)

Autoriser l’exercice de l’usage conditionnel « parc de stationnement public intérieur » pour les niveaux P1 et P2 du bâtiment situé au 1155, rue de la Montagne, conformément à la procédure des usages conditionnels du Règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Ville-Marie.

Dates
Consultation terminée le 28 février 2022.

Document à télécharger
Fiche du projet

1982, rue Sainte-Catherine Est

Description
(sommaire : 1219276003)

Autoriser l’usage «débit de boissons alcoolisées» pour le bâtiment situé au 1982, rue Sainte-Catherine Est, en vertu de la procédure des usages conditionnels.

Dates
Consultation terminée le 28 février 2022.

Document à télécharger
Fiche du projet

1982, rue Sainte-Catherine Est

Description
(sommaire : 1219276003)

Autoriser l’usage « débit de boissons alcoolisées » pour le bâtiment situé au 1982, rue Sainte-Catherine Est, en vertu de la procédure des usages conditionnels.

Date limite
Consultation terminée le 31 janvier 2022.

Document à télécharger
Fiche du projet

1930, rue De Champlain

Description
(sommaire : 1226255001)
Autoriser l’usage « épicerie » pour le bâtiment situé au 1930, rue De Champlain, en vertu de la procédure des usages conditionnels.

Date limite
Consultation terminée le 31 janvier 2022.

Document à télécharger
Fiche du projet

Rue Parthenais: lot 6 427 576

1296, rue Parthenais, lot 6 427 576

Description
(sommaire : 1217303006)
Autoriser, en vertu de la procédure des usages conditionnels du Règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Ville-Marie (01-282) et conformément au paragraphe 8° de l’article 136 de ce règlement, un usage « résidentiel situé au rez-de-chaussée » pour le bâtiment situé au 1296, rue Tansley (lot 6 427 576) - Esplanade Cartier phase 3B.

Date limite
Consultation terminée le 6 décembre 2021.

Document à télécharger
Fiche du projet

Rue Parthenais: lot 6 427 577

1296, rue Parthenais, lot 6 427 577

Description
(sommaire : 1217303008)
Autoriser, en vertu de la procédure des usages conditionnels du Règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Ville-Marie (01-282) et conformément au paragraphe 8° de l’article 136 de ce règlement, un usage « résidentiel situé au rez-de-chaussée » pour le bâtiment situé au 1296, rue Parthenais (lot 6 427 577) - Y des femmes de Montréal.

Date limite
Consultation terminée le 6 décembre 2021.

Document à télécharger
Fiche du projet

Demandes de dérogation mineure

924-930, rue Sherbrooke Est

Description
(sommaire :  1226723002)

Accorder une dérogation mineure afin d’autoriser des balcons à faire saillies de plus de 1,5 m devant le plan de façade le plus rapproché de la voie publique pour le bâtiment situé au 924-930, rue Sherbrooke Est.

Dates
Consultation terminée le 29 mars 2022.

Document à télécharger
Fiche du projet

450, rue Sherbrooke Ouest

Description
(sommaire :  1227199001)

Accorder une dérogation mineure relativement à l’aménagement, l’installation ou la construction d’équipements récréatifs dans la cour avant localisée sur la toiture du basilaire du 2e étage du bâtiment commercial situé au 450, rue Sherbrooke Ouest, face à la rue de la Concorde ou dans le prolongement de cette cour entre la rue Sherbrooke et l’avenue du Président-Kennedy, conformément au Règlement sur les dérogations mineures.

Dates
Consultation terminée le 29 mars 2022.

Document à télécharger
Fiche du projet

700, rue Saint-Jacques

Description
(sommaire :  1227400002)

Accorder une dérogation mineure relativement à l’empiètement d’une saillie et d’une porte dans la marge latérale pour le bâtiment projeté au 700, rue Saint-Jacques, conformément au Règlement sur les dérogations mineures.

Dates
Consultation terminée le 2 mars 2022

Document à télécharger
Fiche du projet

1480, rue Wolfe

Description
(sommaire : 1228398002)

Accorder une dérogation mineure relativement à la construction de cases de stationnement (2 sur 2) de petites dimensions sur 100 % de l’espace dédié à l’aire de stationnement pour le 1480, rue Wolfe, conformément au Règlement sur les dérogations mineures.

Dates
Consultation terminée le 28 février 2022

Document à télécharger
Fiche du projet

987, rue de la Commune Ouest

Description
(sommaire : 1227400001)

Accorder une dérogation mineure relativement à une saillie sur le domaine public pour le bâtiment projeté au 987, rue de la Commune Ouest, conformément au Règlement sur les dérogations mineures (Projet Demain Montréal).

Dates
Consultation terminée le 28 février 2022

Document à télécharger
Fiche du projet

3460, rue Peel

Description
(sommaire : 1226723001)

Accorder une dérogation mineure relative à l’emplacement d’un équipement mécanique situé au 3460, rue Peel, et ce, en conformité avec le Règlement sur les dérogations mineures (CA-24-008) et en dérogation notamment à la disposition 1 du tableau de l’article 381 du Règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Ville-Marie (01-282).

Dates
Consultation terminée le 28 février 2022

Document à télécharger
Fiche du projet

1570, rue Saint-Timothée

Description
(sommaire : 1214869010)

Accorder une dérogation mineure relativement à l’installation d’un équipement mécanique dans la cour avant de la propriété située au 1570, rue Saint-Timothée , conformément au Règlement sur les dérogations mineures.

Date limite
Consultation terminée le 31 janvier 2022.

Document à télécharger
Fiche du projet

1650, rue Saint-Timothée

Description
(sommaire : 1214869009)

Accorder une dérogation mineure relativement à l’installation d’un équipement mécanique dans la cour avant de la propriété située au 1650, rue Saint-Timothée afin de desservir le bâtiment situé au 1570, rue Saint-Timothée, conformément au Règlement sur les dérogations mineures.

Date limite
Consultation terminée le 31 janvier 2022.

Document à télécharger
Fiche du projet

2184, rue Fullum

Description
(sommaire : 1224869001)

Accorder une dérogation mineure relativement à l’aménagement de 2 unités de stationnement extérieur en cour avant pour le bâtiment situé au 2184, rue Fullum, conformément au Règlement sur les dérogations mineures.

Date limite
Consultation terminée le 31 janvier 2022.

Document à télécharger
Fiche du projet

1601, avenue De Lorimier

Description
(sommaire : 1214869011)

Accorder une dérogation mineure relativement à l’installation d’une enseigne au sol sur le terrain de la propriété située au 1601, avenue De Lorimier, conformément au Règlement sur les dérogations mineures (CSN).

Date limite
Consultation terminée le 31 janvier 2022.

Document à télécharger
Fiche du projet

1035-1065, côte du Beaver Hall

Description
(sommaire : 1214869008)
Accorder une dérogation mineure relativement à la construction d’une dépendance dérogatoire aux marges latérales pour le bâtiment situé au 1035-1065, côte du Beaver Hall.

Date limite
Consultation terminée le 6 décembre 2021.

Document à télécharger
Fiche du projet

1296, rue Parthenais

Description
(sommaire : 1217303007)
Accorder, en vertu du Règlement sur les dérogations mineures (CA-24-008), une dérogation permettant la construction d’un bâtiment comprenant des saillies projetant à une distance supérieure au maximum prescrit, pour le bâtiment situé au 1296, rue Parthenais (lot 6 427 576) - Esplanade Cartier Lot 3B.

Date limite
Consultation terminée le 6 décembre 2021.

Document à télécharger
Fiche du projet

1150, boulevard René-Lévesque

Description
(sommaire : 1217303009)
Accorder, en vertu du Règlement sur les dérogations mineures (CA-24-008), une dérogation permettant la construction d’un bâtiment qui déroge à la hauteur maximale prescrite, pour une partie du bâtiment situé au 1150, boulevard René-Lévesque Est - Auguste & Louis phase 2.

Date limite
Consultation terminée le 6 décembre 2021.

Document à télécharger
Fiche du projet

Projets particuliers de construction, modification ou occupation d’un immeuble

1500-1670, rue Notre-Dame Est

Description
(sommaire : 1227400003)

Adopter une résolution autorisant la transformation à des fins mixtes d’une partie des bâtiments situés au 1500-1670, rue Notre-Dame Est, conformément au Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (Site Molson - Îlot des Voltigeurs).

Dates
Consultation terminée le 29 mars 2022.

Présentation
Vidéo

800, rue Saint-Jacques

Description
(sommaire : 1228398004)

Adopter une résolution autorisant la modification du projet particulier CA18 240607 afin d’inclure une programmation d’enseignes commerciales pour le bâtiment situé au 800, rue Saint-Jacques, conformément au Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble pour le nouveau siège social de la Banque Nationale du Canada.

Dates
Consultation terminée le 2 avril 2022.

Présentation
Vidéo

Musée des Beaux-Arts de Mtl

Musée des Beaux-Arts de Montréal (sommaire : 1228398001)

Description
Adopter une résolution autorisant l’usage complémentaire « débit de boissons alcooliques » d’une superficie de plancher excédant 200 m² pour un même établissement, conformément au Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble pour le Musée des Beaux-Arts de Montréal.

Dates
Consultation terminée le 28 février 2022

Présentation 
Vidéo

501, rue De La Gauchetière O.

501, rue De La Gauchetière Ouest (sommaire : 1224869002)

Description
Adopter une résolution autorisant l’affichage pour le bâtiment situé au 501, rue De La Gauchetière Ouest, conformément au Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (HEC).

Dates
Consultation terminée le 28 février 2022

Présentation 
Vidéo

300, boul. De Maisonneuve Est

300, boulevard De Maisonneuve Est (sommaire : 1227303001)

Description
Adopter une résolution, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (CA-24-011), autorisant un affichage comportant une enseigne électronique sur la façade du bâtiment situé au 300, boulevard De Maisonneuve Est - Centre Pierre-Péladeau.

Dates
Consultation terminée le 28 février 2022

Présentation 
Vidéo

625|655, rue Sainte-Catherine

625 et 655, rue Sainte-Catherine Ouest (sommaire : 1216255008)

Description
Adopter une résolution autorisant l’affichage et la transformation des édicules situés aux 625 et 655, rue Sainte-Catherine Ouest, en vertu du Règlement sur le projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (CA-24-011) (Promenades Cathédrale).

Date limite
Consultation terminée le 8 décembre 2021.

Présentation 
Vidéo

Complexe immobilier Frontenac

Construction d’un complexe immobilier mixte sur un emplacement situé au nord de la rue de La Fontaine entre les rues Frontenac et du Havre  (sommaire : 1218398006)

Description

Adopter une résolution autorisant la construction d’un complexe immobilier mixte sur un emplacement situé au nord de la rue de La Fontaine entre les rues Frontenac et du Havre (lots 1 424 948 et 1 424 952 du cadastre du Québec), en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (CA-24-011) (Projet de Havre-Frontenac)

Date limite
Consultation terminée le 8 décembre 2021.

Présentation
Vidéo

Modifications réglementaires

Urbanisme temporaire

Description
Occupations événementielles & usages commerciaux

(sommaire : 1216723004)

Adopter le Règlement modifiant le Règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Ville-Marie (01-282), le Règlement sur les clôtures (CA-24-225), le Règlement sur les certificats d’autorisation et d’occupation (CA-24-224) et le Règlement sur les tarifs - exercice financier 2022 (CA-24-347) afin de permettre, par la procédure d’usage conditionnel, des occupations événementielles et autoriser certains usages commerciaux au rez-de-chaussée sur la rue Sainte-Catherine.

Dates
Consultation terminée le 29 mars 2022.

Présentation
Vidéo

Dispositions|Quartier chinois

Description
(sommaire :1227303002)

Adopter le Règlement modifiant le Règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Ville-Marie (01-282) afin d’ajouter une disposition relative au potentiel archéologique et de revoir les dispositions d’unités de paysage du quartier chinois ainsi que d’apporter des précisions aux dispositions d’enseignes et d’affichage.

Dates
Consultation terminée le 29 mars 2022.

Présentation
Vidéo

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