Guide pour des relations de bon voisinage durant des travaux

Avant d’entreprendre des travaux

Informez vos voisins de votre intention d’entreprendre des travaux et de l’impact possible de ceux-ci.

Renseignez-vous sur les règlements municipaux que vous devrez respecter. Informez votre entrepreneur des règlements à respecter et des mesures à mettre en place pour atténuer l’impact du chantier.

Pendant les travaux

Vous devez respecter la réglementation sur le bruit et les horaires des travaux.

• Avertissez bien à l’avance tous vos voisins si vous devez bloquer la rue.
• Mettez en place des mesures pour atténuer les nuisances (poussière, bruit) et éviter d’endommager les terrains voisins.
• Vous ne pouvez pas empiéter sur le terrain des voisins pour entreposer des matériaux ou des débris de construction. 
• Le chantier doit être nettoyé à la fin de chaque journée de travail.
• Votre entrepreneur et ses équipes doivent respecter les règlements de stationnement. Les équipements de construction ne doivent pas être stationnés dans la rue, la nuit, à moins d’avoir obtenu une autorisation. Les véhicules ne peuvent pas être garés sur la pelouse. Vous devez demander à vos voisins la permission de stationner sur leur propriété.

Demander l’accès à la propriété de son voisin

Si l’accès à la propriété de votre voisin est nécessaire pour exécuter des travaux, vous devez lui faire une demande écrite ou verbale. Si les travaux effectués à partir de sa propriété entraînent des dommages, vous devrez lui verser une réparation et remettre son terrain en état.

Planter des arbres : des précautions à prendre

Vous prévoyez planter des arbres? Veillez à les planter à une bonne distance de la limite de votre terrain. Assurez-vous qu’ils ne nuisent pas aux fils d’électricité, de téléphone ou autres, ni aux tuyaux enfouis dans le sol, lorsqu’ils arriveront à maturité.

Pour en savoir plus sur les règles qui encadrent les rapports de voisinage, consultez le site Justice Québec.