Guide pour des relations de bon voisinage durant des travaux

Vous effectuez des travaux sur votre propriété? Cela peut produire des nuisances qui affectent le voisinage. Voici des renseignements utiles pour diminuer les irritants liés aux travaux et assurer la meilleure cohabitation possible entre voisins.

Avant d’entreprendre des travaux

Informez vos voisins de votre intention d’entreprendre des travaux et de l’impact possible de ceux-ci.

Renseignez-vous sur les règlements municipaux que vous devrez respecter. Informez votre entrepreneur des règlements à respecter et des mesures à mettre en place pour atténuer l’impact du chantier.

Pendant les travaux

Vous devez respecter la réglementation sur le bruit et les horaires des travaux.

  • Avertissez bien à l’avance tous vos voisins si vous devez bloquer la rue.
  • Mettez en place des mesures pour atténuer les nuisances (poussière, bruit) et éviter d’endommager les terrains voisins.
  • Vous ne pouvez pas empiéter sur le terrain des voisins pour entreposer des matériaux ou des débris de construction. 
  • Le chantier doit être nettoyé à la fin de chaque journée de travail.
  • Votre entrepreneur et ses équipes doivent respecter les règlements de stationnement. Les équipements de construction ne doivent pas être stationnés dans la rue, la nuit, à moins d’avoir obtenu une autorisation. Les véhicules ne peuvent pas être garés sur la pelouse. Vous devez demander à vos voisins la permission de stationner sur leur propriété.

Demander l’accès à la propriété de son voisin

Si l’accès à la propriété de votre voisin est nécessaire pour exécuter des travaux, vous devez lui faire une demande écrite ou verbale. Si les travaux effectués à partir de sa propriété entraînent des dommages, vous devrez lui verser une réparation et remettre son terrain en état.

Planter des arbres : des précautions à prendre

Vous prévoyez planter des arbres? Veillez à les planter à une bonne distance de la limite de votre terrain. Assurez-vous qu’ils ne nuisent pas aux fils d’électricité, de téléphone ou autres, ni aux tuyaux enfouis dans le sol, lorsqu’ils arriveront à maturité.

Pour en savoir plus sur les règles qui encadrent les rapports de voisinage, consultez le site Justice Québec.

Recherche rapide