Poêles et foyers à combustible solide

Mis à jour le 29 novembre 2022

Vous avez un système de chauffage au bois? Depuis plusieurs années, nous encadrons l’utilisation des appareils à combustible solide dans les 19 arrondissements de Montréal. Voici tout ce que vous devez savoir.

Le chauffage au bois est l’une des principales causes de smog hivernal. Limiter l’émission de particules dans l’atmosphère favorise donc une meilleure qualité de l’air et participe à l’amélioration de la santé publique à Montréal. C’est la raison pour laquelle vous devez respecter la réglementation, sous peine d’amende.

Appareil à combustible solide

Un appareil à combustible solide est un poêle ou un foyer conçu pour brûler des bûches de bois ou toute autre matière solide, comme des bûches écologiques, du charbon ou des granules. 

Un foyer au gaz ou un foyer électrique n’est pas un appareil à combustible solide.

Certification obligatoire

Il est maintenant interdit d’utiliser un appareil à combustible solide sauf s’il émet moins de 2,5 grammes de particules par heure, quel que soit le combustible utilisé. 

Ce taux d’émission doit :

  • soit être certifié par l’Agence américaine de protection de l’environnement (Environmental protection agency – EPA);
  • soit respecter la norme canadienne CSA/B415.1-10.

Vérifiez que la fiche technique de votre appareil mentionne bien l’une ou l’autre de ces certifications et le nombre de grammes par heure.

Smog

En cas de smog, aucun appareil à combustible solide ne peut être utilisé, sous peine d’amende, même les appareils certifiés. 

Abonnez-vous aux alertes d’Environnement Canada pour ne manquer aucun avertissement de smog ou consultez les prévisions météorologiques quotidiennes.

Toutefois, en cas de panne d’électricité de plus de 3 heures dans votre bâtiment, vous avez le droit d’utiliser votre foyer ou votre poêle, qu’il soit certifié ou non.

Se conformer au règlement

Dans certains arrondissements, avant d’installer, de remplacer ou d’enlever un appareil de chauffage utilisant un combustible (bois, charbon, bûches écologiques, granules, gaz naturel, mazout, éthanol, propane), vous devez obtenir un permis.

Une fois le permis obtenu et les travaux d’installation, de remplacement ou d’enlèvement effectués, vous devez faire une déclaration dans un délai de 120 jours (4 mois), sous peine d’amende.

S'informer sur le sujet